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Commissions

La Commission Locale de l'Eau

.Composition de la CLE,

La Commission Locale de l'Eau (CLE) estuaire de la Loire est organisée en trois collèges et compte 96 membres. La moitié des membres sont des élus du territoire du SAGE (48), un quart sont des représentants de l'Etat (24) et le quart restant est composé d'usagers ou de représentants d'association.

L'ensemble de la CLE est placé depuis le 10 septembre 2004 sous la présidence de Madame Françoise VERCHERE, maire de Bouguenais et vice présidente de Nantes métropole.

1er Collège : Collectivités territoriales et Etablissements Publics Locaux (Pdf 10Ko)
2nd Collège : Usagers, riverains, organisations professionnelles et associations (Pdf 8Ko)
3ème Collège : Etat et ses Etablissements Publics (Pdf 7Ko)

Comptes rendus

Commissions Locales de l'Eau

CLE du 26 janvier 2007 (Pdf 2 700Ko)
CLE du 17 février 2006 (Pdf 4 200Ko)
CLE du 27 septembre 2005 (Pdf 1 100Ko)
CLE du 25 janvier 2005 (Pdf 428Ko)
CLE du 10 septembre 2004 (Pdf 44Ko)

Commissions thématiques "Agriculture, drainage, cours d'eau"

15 mars 2006 (Pdf 245Ko)
28 novembre 2005 (Pdf 340Ko)
13 septembre 2006 (Pdf 6 880Ko)

Commissions thématiques "Milieux aquatiques, marais, activités, entretien des réseaux"

9 décembre 2005 (Pdf 469Ko)
20 avril 2006 (Pdf 553Ko)

Commissions thématiques "Evaluation économique"

Note méthodologique (Pdf 256Ko)
5 juillet 2006 (Pdf 3 960Ko)

Commissions géographiques décembre 2005 / janvier 2006

Commissions géographiques printemps 2005

Commissions géographiques automne 2004

Loire amont (Pdf 2 010Ko)
Estuaire aval - Littoral (Pdf 2 553Ko)
Erdre (Pdf 2 521Ko)
Estuaire amont - Tenu (Pdf 2 384Ko)
Brière - Brivet (Pdf 2 261Ko)

Groupes techniques

Inondations par la Loire au droit de l’agglomération nantaise (Pdf 1 712Ko)
Problématique des rejets urbains dans le bassin versant Brière – Brivet (Pdf 2 854Ko)
Inondations dans le bassin versant Brière-Brivet
Inondations dans le bassin versant de l'Erdre
Gestion des niveaux d'eau de l'Erdre
Eaux industrielles
Etude sur la réutilisation des eaux usées traitées de la station d'épuration de Tougas (Pdf 500Ko)