Centre documentaire
PROPOSITIONS POUR UNE CHASSE RESPONSABLE ET APAISEE. ANNEXES
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : F. Patriat
Maître d'ouvrage : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Maître d'œuvre : Assemblée nationale
Nature(s) : rapport + annexes
Thème(s) : CHASSE
DOCUMENT 1 :
PREMIERE PARTIE: CONTEXTE ET ENJEUX
-Une suite d'occasions manquées
-Les acquis du dialogue
-Vers une nouvelle ruralité partagée
-Conclusion de la première partie
SECONDE PARTIE: REPONSES AUX QUESTIONS MAJEURES ET PROPOSITIONS
CHAPITRE 1: EXIGENCES D'UNE CHASSE D'AVENIR
-Légitimer la chasse
-Reconnaître le droit d'objection de conscience cynégétique ou de non chasse
-Démocratiser le fonctionnement des structures cynégétiques
-Assurer le maintien d'une chasse ouverte à toutes les classes sociales
-Organiser la chasse
-Définir un code d'éthique
-Inscrire les nouvelles règles de gestion dans le développement durable
CHAPITRE 2: EVOLUTION NECESSAIRE DES STRUCTURES
-Le rôle de l'état
-Le rôle de l'ONC et de la faune sauvage
-Le rôle des fédérations départementales des chasseurs
CHAPITRE 3: UNE GESTION DURABLE DE LA FAUNE SAUVAGE
-Clarifier les compétences
-Transcrire les directives en droit Français
-Prendre en compte le rôle essentiel des propriétaires et des gestionnaires du sol
-Appliquer les connaissances pour gérer
-Décentraliser la gestion
-Encadrer les pratiques d'usages
-Prévenir et réduire les dégâts de gibier
CHAPITRE 4: LA GESTION DES OISEAUX MIGRATEURS ET DE LEURS HABITATS
-Préparer la gestion au plan international
-Appliquer la réglementation européenne
-Prévoir une adaptation de la règlementation
CHAPITRE 5: ASSURER UNE GESTION PARTAGEE DU TEMPS ET DE L'ESPACE
-Partager le temps
-partager l'espace
-Renforcement de la sécurité
DOCUMENT 2 :
ANNEXE 1: NOTE SUR LE BRUANT ORTOLAN
ANNEXE 2: LE PROGRAMME ACTEON
ANNEXE 3:PROPOSITIONS DETAILLEES ET ARGUMENTAIRE
-Sur la répartition des tâches entre l'ONCFS et les fédérations départmentales des chasseurs
-Sur la gestion cynégétique et la contribution à la gestion des habitats
-Sur les réponses à d'autres besoins
ANNEXE 4:L'AUDIT PATRIMONIAL,UNE PROCEDURE STRATEGIQUE,POUR UNE GESTION DE LA QUALITE DE LA NATURE ,EN UNIVERS COMPLEXE ET MULTI-ACTEURS
ANNEXES 5 ET 6: NOTES SUR LA VALEUR DE LA FAUNE SAUVAGE ET L'INSERTION DE LA GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANNEXE 7: LE MAINTIEN DE LA BIODIVERSITE
ANNEXE 8: LISTE DES PERSONNES RENCONTREES
Mot(s) clé(s) : écosystème, élevage, habitats, mammifères, oiseaux, statut et protection du foncier