Centre documentaire

2003 - ASSISES POUR LA CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT BRETAGNE PAYS DE LOIRE - Nantes, 29/01/03

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Ministère de l'Ecolooogie et du Développement Durable / Préfecture de la Région Bretagne / Préfecture de la Région Pays de la Loire
Maître d'ouvrage : Ministère de l'Ecolooogie et du Développement Durable / Préfecture de la Région Bretagne / Préfecture de la Région Pays de la Loire
Maître d'œuvre : Consultation Nationale pour la CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

Nature(s) : colloque
Thème(s) : COLLOQUES, SEMINAIRES

1 - Dossier d'information :

* La protection de l'environnement dans le cadre d'un développement durable

* Le processus d'écriture de la charte

* Une charte pour consacrer des principes

* Le calendrier de préparation

* Les fiches de travail



2 - Consultation / Contribution :

* Questionnaire du Ministère de l'Environnement (Demande de contribution aux acteurs nationaux)

* Document de travail de l'ACEL (12/12/02)

* "Les premières grandes tendances ressortant de la consultation en Bretagne pour la Charte de l'Environnement (DIREN Bretagne)

* "Contribution des acteurs nationaux - synthèse des réponses aux questionnaires" (M.E.D.D.)

* Contributions au débat





3 - Etat d'avancement de la CHARTE :

* "La Charte de l'Environnement, un enjeu de société - Etat d'avancement au 17 oct. 2002"

* Annexes :

- Questionnaire consultation

- Liste des membres da la comission de préparation

- Lettre de mission de la Ministre au Professeur Coppens

- Le calendrier de préparation de la Charte

- Compte-rendu de la séance du 26 juin 2002 de la Comission Coppens.

- Compte-rendu de la séance du 17 septembre 2002 de la Comission Coppens.

- Thème définis, par région.

- Assises Territoriales : dates



4 - Comité de pilotage :

* Membres du comité de pilotage interrégional Bretagne-Pays de la Loire

* Comission de préparation de la Charte de l'Environnement, 9/01/03



* "1000 défis pour ma planète"2002/2003 en Bretagne

* "Une Charte de l'Environnement, pourquoi?" (OBJECTIF CHARTE n.1, jvr 2003)

Demande de renseignement

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