Centre documentaire

COMITE DE BASSIN DU 08/07/04

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : AELB
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Dossiers de séance. Documents papier + 2 CDROMS
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

Ordre du jour



1- Approbation du procès verbal de la séance du 19/02/2004

2- Elections et désignations diverses

3- Directive Cadre

- Etat des lieux

- Synthèse des questions importantes

4- Avis sur le SAGE Sèvre nantaise

5- Avis sur les périmètres de SAGE

- Cher amont

- Cher aval

- Dore

6- Contrat de rivière Sémène (42-43)

7- Avant projet de loi sur l'eau

8- Information sur l'avancement de la révision à mi-parcours du VIIIe programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (2005-2006)

9- Questions diverses

- Comptes rendus des travaux des commisssions du Comité de bassin

- Calendrier des réunions du Comité de bassin et de ses commissions pour le second semestre 2004

- Rapport d'activité 2003 des organismes de bassin

- Signature de l'accord de partenariat avec l'Algérie

Mot(s) clé(s) : SAGE estuaire

Demande de renseignement

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