Centre documentaire

COMITE DE BASSIN DU 03/12/04

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : AELB
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Dossiers de séance + CD ROM
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

Ordre du jour



1- Approbation du procès-verbal de la séance du 08/07/04

2- Elections et désignations diverses

3- VIIIe programme d'intervention de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (2003-2006) : révision du programme à mi-parcours et avis sur les taux de redevances pour 2005 et 2006

4- Directive Cadre sur l'eau :

- Adoption de l'état des lieux

- Consultation du public sur les questions importantes et le programme de travail

- Organisation du Comité de Bassin

5- Contrat de rivière "Vallée de la Veyre et Lac d'Aydat"

6- Schéma directeur des données sur l'eau

7- Questions diverses :

- Mise en oeuvre de la directive eaux urbaines - Révision des zones sensibles

- Comptes rendus des travaux des commissions du Comité de bassin

- Calendrier des réunions du Comité de bassin et de ses commissions pour le premier semestre 2005

Mot(s) clé(s) : SAGE estuaire

Demande de renseignement

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