Centre documentaire

COMITE DE BASSIN DU 05/12/03

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Comité de bassin Loire-Bretagne, Agence de l'eau
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Procès verbal de séance
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03

2- Bilan du VIIe programme d'intervention de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (1997-2002)

3- VIIIe programe d'intervention de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004

4- Débat national sur la politique de l'eau

5- Avis sur les SAGE Marais breton et bassin versant de la baie de Bourgneuf

6- Avis sur les périmètres de SAGE

- Couesnon

- Authion

- Orne amont

7- Organisation du Comité de bassin face à l'accroissement des sollicitations (SAGE, agrément des contrats de rivière, directive cadre sur l'eau, ...)

8- Directive cadre sur l'eau

- Comptes rendus des commissions géographiques et de la commission "Littoral"

- Point d'avancement de l'étude de recommandations stratégiques pour l'information et la participation du publis

9- Questions diverses

- Comptes rendus des travaux des commissions du Comité de bassin

- Calendrier des instances de bassin pour le premier semestre 2004

Demande de renseignement

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