Centre documentaire

COMITE DE BASSIN DU 02/12/2005

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Agence de l'Eau
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Procès-verbal de séance plénière
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

Ordre du jour de la séance



1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005

2. Adoption du règlement intérieur

3. Désignations diverses

4. Révision du IXème programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (2003-2006) et avis sur les taux de redevances pour 2006

5. Préparation du IXème programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (2007-2012)

6. Avis sur les périmètres de SAGE :

. Baie de Saint-Brieuc

. Haut Allier

7. Avis sur les avenants aux contras de rivière :

. Alagnon

. Lignon du Forez

8. Avis sur le périmètre d'intervention des établissements publics territoriaux de bassin :

. Sèvre nantaise

9. Schéma directeur des données sur l'eau

10. Conditions d'attribution des aides internationales par l'agence de l'eau Loire-Bretagne : domaines humanitaire et de coopération institutionnelle

11. Barrage de Naussac : avis sur le transfert du domaine privé de l'Etat vers le domaine public.

12. Révision des zones sensibles

13. Point d'information sur la constitution du public

14. Question diverses :

. Compte-rendu de la commission "planification" du 8 novembre 2005

. Compte-rendu du la commission "Finances et Programmation" du 8 novembre 2005

. Projet de calendrier des réunions du Comité de bassin et de ses commissions pour 2006

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