Centre documentaire
RAPPORT D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SDAGE DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Maître d'ouvrage : COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Maître d'œuvre : COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Nature(s) : RAPPORT
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU
DOC 1 RAPPORT D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Presentation resumée des objectifs du document, de son contenu et de son articulation
avec d'autres plans et documents.
Analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son evolution.
Analyse des effets notables probables de la mise en oeuvre du document sur l'environnement et
sur la protection des zones revetant une importance particulière pour l'environnement.
Exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu et des raisons qui justifient le choix opéré.
Mesure envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenservles conséquences dommageables
du plan ou du document sur l'environnement et en assurer le suivi.
Résumé non technique et description de la manière dont l'évakuation a été effectuée.
Bibliographie.
DOC 2 DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT.
Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne.
Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts.
Résumé du programme de mesures.
Résumé du programme de surveillance de l'état des eaux du bassin Loire-Bretagne.
Projet de tableau de bord du SDAGE.
Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassion Loire-Bretagne
Note relative aux eaux souterraines.
DOC 3 PROJET DE PROGRAMME DE MESURES.
Présentation du programme de mesures.
Synthèse du programme de mesures.
Présentation globale des mesures.
Mesures adoptées au plan national.
Mesures transversales à l'échelle du bassin.
Mesures clefs présentées par secteur.
Annexe: Mesures adoptées au niveau national.
Table des illustrations.
DOC 4 PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX
Contexte juridique et portée du SDAGE.
Principales étapes du programme de travail.
Actions d'information et de consultation des assemblées et du public.
Identification des autorités responsables.
Moyens d'accès aux documents de référence.
Orientations fondamentales et dispositions.
Repenser les aménagements de cours d'eau.
Réduire la pollution par les nitrates.
Réduire la pollution organique.
Maîtriser la pollution par les pesticides.
Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses.
Protéger la santé en protégeant l'environnement.
Maitriser les prélèvements d'eau.
Préserver les zones humides et la biodiversité.
Rouvrirles rivières aux poissons migrateurs.
Préserver le Littoral.
Préserver les têtes de bassin versant.
Crues et inondations.
Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques.
Mettre en place des outils réglementaires et financiers.
Informer, sensibiliser, favoriser les échanges.
Objectifs.
Un CD dans le document
DOC 5 ADDITIF AU PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX.
Les résultats de la consultation du public.
Les résultats du réseau de contrôle de surveillance de l'état des eaux.
La prise en compte du Grenelle de l'environnement.
Les autressources d'évolution du projet de sdage.
La suite de la démarche délaboration du projet de sdage.
DOC 6 AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE
Mot(s) clé(s) : indicateurs