Centre documentaire
BASSIN LOIRE-BRETAGNE COMITE DE BASSIN & COMMISSIONS GEOGRAPHIQUES
Auteur(s) : AGENCE DE L'EAU
Maître d'ouvrage : AGENCE DE L'EAU
Maître d'œuvre : AGENCE DE L'EAU
Nature(s) : PROCES-VERBAL - CD ROM - RAPPORTS
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU
DOC 1
Courrier d'entête et calendrier des réunions des instances de bassin pour le
premier semestre 2008
DOC 2
Procès verbal de séance
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2006
Désignation
Directive cadre sur l'eau
Avis sur le projet de SDAGE
Projet de programme de mesures
Préparation de la consultation du public en 2008
Délimitation des zones vulnérables
Avis sur les périmètres de SAGE
Léon-Trégor
Baie de Lannion
Etablissement publics territoriaux de bassin - Demabde de reconnaissance de
L'institution d'aménagement de la Vilaine
L'institution d'aménagment de la Sèvre Niortaise
Questions diverse
DOC 3 : Dossier séance - Réunion du 23 mai 2006
Ordre du jour :
1) Politique "Littoral" du VIIIème programme d'intervention (2003-2006)
2) Evolutions réglementaires (directive baignades, règlement conchylicole)
3) Préparation du IXème programme d'intervention (2007-2012)
4) Questions diverses
DOC 4 : Dossier séance - Réunion du 27 octobre 2006
Ordre du jour :
1) IXème programme d'interveniton de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Modalités d'intervention dans le cadre de la politique "Littoral"
2) Quels futurs pour le littoral du bassin Loire-Bretagne ?
3) Visite de l'exploitation ostréicole (44) de M. CHELLET
4) Questions diverses
DOC 5 Ordre du jour - Commission Littoral - Réunion du 07 septembre 2007
1) Projet de SDAGE
2) Directive cadre sur l'eau: actualisation de l'état des lieux des masses d'eaux côtières et de
transition.
3) Etude de détermination d'objectifs de qualité en nitrate et phosphate en zone littorale.
4) Rencontre avec M. Laurent, ostréiculteur à Cancal (35)
DOC 6 : Loire aval et cotiers Vendéens : Procès verbal de séance du 17/11/2006 Point 1 de l'ordre du jour : IXè Programme d'intervention de l'agence de l'eau
Loire-Bretagne (2007-2012)
Point 2 de l'ordre du jour : La Directive Cadre sur l'eau Point 2 de l'ordre du jour : DCE - DOCUMENT DE TRAVAIL
DOC 7: Commission géographique 2006 Loire aval et cotiers Vendéens
DOC 8 cr. réunion de la commission géographique "Loire aval et côtiers vendéens" 2003
sécheresse de l'été 2003, avancement des SAGE, DCE
+ rapport des réalisations du 7e prog de l'AELB (1997-2002) sur ce territoire
+ rapport consultation sur la politique nationale de l'eau
DOC 9 : l'enjeu eau potable et la place des SAGE dans le périmètre de la Commission. Réunion du 28/06/04
DOC 10 : Procès verbal de séance - Réunion du 28/06/04
1- Point sur la gestion des ressources destinées à l'eau potable dans le secteur géographique Loire Laval et côtiers vendéens
2- Examens de l'état d'avancement des SAGE sur l'ensemble du territoire Loire aval et côtiers vendéens
DOC 11 : Dossier de séance 2007
Ordre du jour
Point 1 : La mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l'Eau
1.1 - Le bilan de la consultation du public organisée en 2005
1.2 - Le programme de mesures
a - présentation générale de la démarche
b - Version 1 du programme de mesures sur le territoire de la commission géographique
Point 2 : Première esquisse du IXème programme d'interventions (2007-2012) de l'AELB
DOC 12 : Procès verbal de séance 2007
DOC 13 CD-ROM
SDAGE et programme de mesures - documents d'étape - juin 2007
Commissions géographiques
Vienne et Creuse
Loire moyenne
Allier-Loire amont
Loire aval et côtiers vendééns
Vilaine et côtiers bretons
Mayenne-Sarthe-Loire
DOC 14 Synthèse de la version du programme de mesure s à l'échelle de la commission
géographique Loire aval côtier vendéen
Sommaire
Introduction
Le choix des objectifs environnementaux
Analyse économique du programme de mesures
Objectifs environnementaux retenus
Mesures cles
Les masses d'eau fortement modifiées et masses d'eau artificiellles
Les annexes
Propositions pour le classement des masses d'eau fortement modifiées
Propositions pour le classement des masses d'eau artificielles
DOC 15 Odre du jours de la commission géographique du 21 septembre 2007
DOC 16 Dossier général de séance - Projet de Sdage et de programme de mesures
Sommaire du projet de SDAGE juin 2007
Introduction
Contexte juridique et portée du Sdage
Principales étapes du programme de travail
Actions d'information et de consultation du public et des assemblées
Identification des autorités responsables
Moyens d'accès aux documents de référence
Orientation fondamentales et dispositions
Repenser les aménagements de cours d'eau
Reduire la pollution par les nitrates
Réduire la pollution organique
Maitriser la pollution par les pesticides
Maitriser les pollutions dues aux substances dangereuses
Protéger la santé en protégeant l'environnement
Maitriser les prélèvements d'eau
Préserver les zones humides et la biodiversité
Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
Preserver le littoral
Préserver les têtes de bassin versant
Crues et innondations
Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
Mettre en place des outils réglementaires et financiers
Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
Objectifs
Tableaux récapitulatifs des masses d'eaux fortement modifées
Tableaux récapitulatifs et cartes des objectifs d'état par masse d'eau
Projets susceptibles de déroger au principe de non détérioration
DOC 17 ordre du jour de la réunion du 11 octobre 2004
1. Examen de la Directive Cadre sur l'Eau / Avis sur la version définitive de l'état des lieux
2. Questions diverses
DOC 18
L'Etat des lieux 2004, comprenant deux volumes,
Les questions importantes (Consultation des assemblées - Septembre - Décembre 2004).
DOC 19 : Les questions importantes 2004
DOC 20: Etat des lieux 2004 - Volume 1
DOC 21 : Etat des lieux 2004 - Volume 2
Mot(s) clé(s) : développement, économie, navigation de commerce, ouvrages d'art et installations