Centre documentaire

Directive cadre - 2000/60 : organisation des travaux 2002 - 2004

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du développement durable - Direction de l'Eau
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre : Ministère de l'Ecologie et du développement durable - Direction de l'Eau

Nature(s) : Document de travail + cartes
Thème(s) : DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

SOMMAIRE



1ERE PARTIE : Les fondamentaux

1. Présentation générale de la directive cadre

2. Application de la directive cadre et révision des SDAGE

3. Les SDAGE et la construction de l'état des lieux



2EME PARTIE : Objectifs et organisation générale des travaux

1. Répondre aux exigences de l'article 5 de la directive

2. Définir un programme de mise à niveau de la donnée au regard des exigences de la directive

3. Préparer la définition du plan de gestion et du programme de mesures

4. Les procédures d'information et de consultation



3EME PARTIE : La caractérisation du district hydrographique

1. La délimitation des districts

2. Les éléments techniques de la caractérisation des masses d'eau

3. Le scénario d'évolution

4. Rendre copte de l'application du principe de récupération des coûts



4EME PARTIE : Les registres des zones protégées

1.Registre des zones protégées

2. Le registre des captages



5EME PARTIE : Les produits et les échéanciers

1. Les produits à fournir pour l'état des lieux

2. Les échéanciers prévisionnels des principaux travaux

+ annexes



+ : cartographie des "zones homogènes" du bassin Loire-Bretagne (fév/2003)

Demande de renseignement

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