Centre documentaire

MESURES COMPENSATOIRES : DONGES-EST 2003

Année de parution : 1-01 00:00:01
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Notes diverses
Thème(s) : DONGES EST

DOC 1 : ETUDE PRELIMINAIRE : CREATION DE VASIERES AU DROIT DE LA PERCEE DU CARNET ( document provisoire)

1) Création d'une vasière au droit de la percée du carnet : présentation du projet

* Rappel de l'historique

* Création d'une vasière au droit de la Percée du Carnet : caractéristiques générales du projet

* Objectifs de l'étude préliminaire

2) Diagnostic de l'état initial

* Diagnostic hydraulique

* Diagnostic environnemental

3) Identification et analyse des contraintes

* Méthodologie développée

* Contraintes réglementaires

* Contraintes liées aux travaux

* Contraintes environnementales

* Contraintes foncières

* Synthèse et hiéarchisation des contraintes

4) Définition des principes de variante

5) Mise au point des variantes

* Description des variantes étudiées

* Grandeurs caractéristiques des variantes étudiées

* Comportement sur le plan hydrosédimentaire

6) Contenu et déroulement des travaux

7) Bilan - récapitulatif



DOC 2 : Dossier du Prefet de la Région Pays de la Loire et Prefet de la Loire-Atlantique

1) Objet de l'autorisation

2) Nature des aménagements portuaires

3) Dispositifs de collecte et de traitement des eaux usées et des eaux pluviales

4) Mesures compensatoires et d'accompagnement

5) Fonds d'intervention pour la gestion des zones humides

6) Conditions techniques imposées lors des travaux

7) Conditions techniques imposées à la gestion et à l'entretien des ouvrages

8) Conditions techniques imposées à la gestion des sites de réalisation des mesures compensatoires

9) Surveillance et contrôle des travaux et ouvrages

10) Création d'un comité scientifique et technique et d'une commission locale d'information

11) Durée de l'autorisation

12) Caractère de l'autorisation

13) Publication et execution



DOC 3 : Arrêté par le Préfet de la région Pays de la Loire



DOC 4 : Dossier du Port Autonome de Nantes-Saint-Nazaire : Présentation "Donges-Est mesures compensatoires : compte-rendu de la réunion de concertation du 17/12/2003

- Mesure compensatoire Sud-Bilho (doc 5)

- Mesure compensatoire de la Percée du Carnet (doc 6)



DOC 5 : Port Autonome de Nantes-Saint-Nazaire : "Création d'un chenal au sud de Bilho"

1) Origines du projet

2) Choix du projet

3) La mesure compensatoire

4) Réalisation du dragage



DOC 6 : Port Autonome de Nantes-Saint-Nazaire " Mise en oeuvre de la mesure compensatoire Percée du Carnet" réunion du 17 décembre 2003

1) Contexte et objectif de l'étude

2) Méthodologie

3) Choix du site de la Percée du Carnet

4) Etat initial hydraulique

5) Etat initial environnemental

6) Etat initial foncier - usages

7) Interlocuteurs rencontrés

8) Contraintes identifiées - hiéarchisées

9) Définition et mise au point des variantes

10) Graphiques

11) Mise en oeuvre de la mesure compensatoire

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