Centre documentaire
COGEPOMI
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : COGEPOMI
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :
Nature(s) : DOSSIER
Thème(s) : DOSSIERS EN COURS
SOMMAIRE DU DOSSIER n° 1 DE LA REUNION DU 16 OCTOBRE 2006
" COGEPOMI DU BASSIN DE LA LOIRE COTIERS VENDENS ET SEVRE NANTAISE"
1) Suites du COGEPOMI 2005
2) Lutte contre la pêche illicite et la commercialisation frauduleuse de l'anguille
- Bilan des actions de lutte contre la pêche illicite de la civelle
- Bilan de la lutte contre le braconnage de la civelle et de la fermeture de la pêche amateur de la civelle
3) Anguille : bilans et propositions
- Bilan indicateurs "anguille" et suivi des transferts de civelles
- Mise en place d'un protocole d'éclusées à St Felix
- Restauration de la libre-circulation migratoire sur la Mayenne
- Definition des périodes de pêche de l'anguille
4) Saumon et autres espèces potamotoques : bilans et propositions
- Bilan des remontées 2005
- Plan de production de la salmoniculture de Chanteuges
5) Plan de gestion des poissons migrateurs : bilan et révision
- Bilan du plan de gestion 2003-2007
- Méthode d'actualisation et premières perspectives pour le plan 2008-2012
7) Prise en compte des préconisations du rapport Balland Manfredi
DOCUMENT n° 2 : Compte-rendu de la réunion du groupe anguilles du 13 juin 2006
DOCUMENT n°3 : Lutte contre le braconnage de la civelle sur l'estuaire de la Loire en zone fluviale : rapport 2006 du conseil supérieur de la pêche
- Bilan des interventions
- Bilan du renforcement des mesures de protection de la ressource et d'amélioration du dispositif réglementaire
DOCUMENT n°4 : Infos sur la journée mondiale des zones humides
DOCUMENT n°5 : Rapport sur le développement d'un plan d'action communautaire concernant la restauration des anguilles européennes. ( Parlement européenne)
DOCUMENT n°6 : Tableau de bord Anguille du Bassin de la Loire, des Côtiers Vendéens et de la Sèvre Niortaise
DOCUMENT n°7 : Dossier de séance de la réunion du 4 juillet 2008
1) Invitation + odre du jour + sommaire du dossier de séance
2) Plan anguille : note de présentation + note de synthèse (document de travail)
3) Plan de gestion des poissons migrateurs :
- arrêté de prorogation
- plan de gestion : note de présentation + note de synthèse (document de travail)
DOCUMENT n°8 : Dossier de séance de la réunion du 19 novembre 2008
1) CR réunion du 4 juilllet 2008 (point 2)
2) Note de présentation du PLAGEMPOMI 2009-2013 (point 3)
3) Plan de gestion Anguille (point 4.2)
4) mesures nationales pêche (point 4.2.2)
DOCUMENT n°9
1) CR réunion du 19 novembre 2008
DOCUMENT n°10
Bilan des actions menées en 2009 le 20/11/09
sommaire
Libre circulation
Définir un cadre de référence pour la circulation des grands migrateurs
L'effort de restauration à la migration porte en priorité sur l'effacement ou à défaut l'aménagement
des ouvrages les plus impactants.
Une liste des obstacles à traiter en priorité correspondants à des points très singulires sera établie
Des opérations d'information et de sensibilisation des propriétaires d'ouvrages sont menées.
Communication
Réaliser une plaquette d'accompagnement dès la sortie du PLAGEPOMI à destination du grand public
Réaliser et mettre en oeuvre un plan de communication "grand public"
Protection et gestion du saumon
Mettre en place un statut de protection adapté à la situation de l'espèce
Interdire la pêche du saumon et de la truite de mer à l'aval de la limite transversale de la mer
Des plans de contrôle du respect de l'interdiction de la pêche seront mis en place sur tous les axes prioritaires
Repeuplement
Réaliser des opérations de repeuplement sur les sous-bassins de l'Allier, l'Arroux et la Gartempe
Receuil des données biologiques
Mettre en place un tableau de bord "Saumon, aloses, lamproies, truites de mer"
Preciser l'impact de la qualité de l'eau sur les grands migrateurs et plus particulièrement sur le saumon et notamment:
Impact du bouchon vaseux (travail partenarial à mener avec le SAGE Estuaire)
Evaluer le stock de saumon entrant dans le bassin de la Loire: mettre en place une étude destinée à identifier le nombre de saumons
adultes rentrant dans l'estuaire et leur état sanitaire.
Préciser l'impact de la pêche accidentelle. (Mettre en place un suivi particulier avec les pêcheurs professionnels.)
Mettre en place un suivi des oeufs sur les zones de reproduction (test de suivie sous-gravier) (y compris les affluents)
Completer l'identification des zones potentielles de frayères d'aloses
Recherche
Mettre en place un programme de recherche pour identifier les causes des blessures
Evaluer la part de la contribution du repeuplement et la reproduction naturelle à la population de
saumon du bassin et caractériser la population des saumons de l'Allier en lien avec son
comportement: Indentifier s'il existe des sous-population.
Pérenniser le Comitéscientifique et le faire évoluer (composition, mandat) pour couvrir l'ensemble
des thèmes abordés dans le plan de gestion . Y associer les structures scientifiques existantes.
Elements d'information sur les poissons grands migrateurs
Budget global du programme 2009 dans le cadre du plan Loire.
DOCUMENT N°10 (2)
Compte rendu réunion Groupe saumon, aloses, lamproies et truite de mer.
Elements d'introduction par N. Forray, DIREN de Bassin Loire-Bretagne
Etat des population de poissons grands migrateurs
Bilan des actions menées en 2009
Proposition d'action pour 2010
Sollicitation par l'INRA de Rennes d'oeufs de saumons et de tacons dans le cadre d'une these.
DOCUMENT N° 11 (2 EX.)
Programme d'action 2010
Libre circulation
Définir un cadre de référence pour la circulation des grands migrateurs
Communication
Organiser des colloques, journées d'information
Protection et gestion du saumon
Des plans de contrôle seront mis en place sur tous les axes prioritaires
Repeuplement
Réaliser des opérations de repeuplement sur les sous-bassins de l'allier, l'Arroux et la Gartempe
Evaluer l'état du stock de saumon entrant dans le bassin de la Loire, mettre en place une étude
destinée à identidfier le nombre de saumon adultes entrant dans l'estuaire et leur état sanitaitre.
Mettre en place un programme de recherche pour identifier les causes de sblessures
Comprendre les modalités de renouvellement de la population
Budget global du programme 2010 dans le cadre du plan Loire tel que connu en novembre 2009
DOCUMENT N° 12
Actions phares pour les poissons grands migrateurs du bassin de la Loire en 2009
Les stations de comptage,
Les Frayères,
Radiopistage du saumon
Anguille: abondance des juvéniles
Saumon: Abondance des juvéniles
Survie sous gravier
DOC 14
Reunion du 02/11/10
DOC 15 Dossier de séance du 08/07/2011
Ordre du jour
Liste des membres du COGEPOMI
Instruction des demandes relatives au commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (permis CITES)
Points ne figurant pas à l'ordre du jour, note "espèces potamotoques" , Note relative au renouvellement des baux de pêche
Stratégie nationale poissons migrateurs
Classement des cours d'eau au titre de l'article L.214-17 du Code de l'environnement. CD
Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2011
Lutte contre le braconnage
Repeuplement civelle
DOC 16 Dossier de séance du 18/11/2011 (2 documents)
Ordre du jour
Liste des membres du COGEPOMI
Point 1.1
Pojet de rénovation du fonctionnement des tableaux de bord
Point 1.2
Tableau de bord Anguille du Bassin de la Loire bilan de l'exercice 04/2010 - 03/2011
Point 2.1
Etat d'avancement du plan de gestion des poissons migrateurs "saumons, aloses, lamproies et truites de mer" 2009-2013
Point 2.2
Modification du PLAGEPOMI Anguille 2011-2013
Point 3.3
Point 4 Etat des interdictions suite aux contaminations par les PCB et accompagnant les pêcheurs.
Mot(s) clé(s) : anguille, pêche amateur, pêche professionnelle, poissons