Centre documentaire
SYNTHESES DES SEANCES DU COMITE SYNDICAL DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Maître d'ouvrage : Etablissement Public Loire
Maître d'œuvre :
Nature(s) : Dossier de compte-rendu : 3 pochettes
Thème(s) : DOSSIERS EN COURS
DOC 1 : Comité syndical séance plénière du 6 juillet 2006
- Compte administratif de l'exercice 2005 : documents comptables et annexes
- Projet de procès verbal de la séance plénière du 9 février 2006
- Projet de délibérations
- Présentation des points n°1, 2, 3 et 4
- Projet n°5 et 6
- Projet n°7, 8 et 9
- Projet de procès verbal
- Extrait du registre des délibérations
DOC 2 : Comité syndical séance plénière du 22 septembre 2006
- Débat d'orientations budgétaires 2007
- Extrait du registre des délibérations de la séance plénière du 6 juillet 2006
DOC 3 : Comité syndical séance plénière du 13 décembre 2006
- Présentation des points n°1, 2, 3 et 4 de l'ordre du jour
- Point n° 5 : Poursuite du Plan Loire Grandeur Nature
- Projets de délibérations
- Projets de procès verbaux du 6 juillet et du 22 septembre 2006 (déc 2006)
- Extrait du registe des délibérations du 22 septembre 2006 (déc 2006)
DOC 4: Loire et Affluents : journal d'information de l'établissement Public Loire
DOC 5 : Comité syndical séance plénière du 9 mars 2007
- Points n°1, 2, 4, 5, 6 et 7 de l'ordre du jour
- Point n° 3 de l'ordre du jour : Plan Loire Grandeur Nature 2007-2013
- Documents annexes du point n°3 : Plan Loire Grandeur Nature 2007-2013
- Projets de délibérations
- Projet de procès verbal du 13 décembre 2006
- Extrait du registre des délibérations du 13 décembre 2006
DOC 6 : Comité syndical séance plénière du 4 juillet 2007
- Ordre du jour
- Approbation du procès verbal de la séance plénière du 9 mars 2007
- Compte rendu d'activités
- Modalités d'intervention de l'Etablissement au titre du PLGN 2007-2013
- Actions territoriales de l'Etablissement
- Approbation du compte administratif 2006 de l'Etablissement - Décision modificatives au budget 2007
- Gestion du patrimoine foncier de l'Etablissement
- Personnel de l'Etablissement
- Questions diverses
- Projet du procès verbal du 9 mars 2007
- Extrait du registre des délibération du 9 mars 2007
- Statuts et règlement intérieur
DOC 7 : Comité syndical séance plénière du 19 octobre 2007
- Approbation du procès verbal de la séance plénière du 4 juillet 2007
- Compte rendu d'activités de l'Etablissement
- Décision modificative n° 2 au budget annexe 2007 "exploitation des ouvrages" - Rapport détaillé
- Mise en place de moyens supplémentaires de l'Etablissement au titre du PLGN 2007-2013
- Débat d'orientations budgétaires 2008
- Questions diverses : conventions régionales, comité de gestion du PLGN, Autres décisions, Gestion du personnel
- Projet de procès verbal du 4 juillet 2007
- Extrait du registre des délibérations du 4 juillet 2007
DOC 8 : Comité syndical séance plénière du 19 décembre 2007
- Approbation du procès verbal de la séance plénière du 19 octobre 2007
- Compte rendu d'activités de l'Etablissement
- Approbation du Budget 2008
- Transfert du patrimoine foncier de l'Etablissement sur le site de Chambonchard - Cote creuse
- Personnel de l'Etablissement
- Questions diverses
- Annexe : Projet de délibérations proposés
- Projet de procès-verbal du 19 octobre 2007
- Extrait du registre des délibérations du 19 octobre 2007
DOC 9 : "CORRESPONDANCES DIVERSES"