Centre documentaire

ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DU BASSIN

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Divers ou EPTB
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre :

Nature(s) : 2 Documents
Thème(s) : DOSSIERS EN COURS

Comprend 3 documents :



DOC 1 : Guide du colloque "le rôle des acteurs publics dans la gestion des fleuves et rivières" au Mont-ST Michel le 6-7 avril 2006

- Thème 1 : Le bassin versant, de la géographie à l'action

- Thème 2 : La gestion de l'eau et des milieux aquatiques, réussir la décentralisation



DOC 2 : Lettre d'information de l'association des Etablissements Public territoriaux de bassin N°1

Pour une gestion équilibrée des fleuves et des rivières de France (avril 2006)

- Le bassin versant : un "territoire" source de controverses

- Gestion équilibrée : les actions menées par les EPTB

- Europe : les EPTB face à l'Europe de l'eau



DOC 3 :

- Note "Reconnaissance officielle des établissements publics territoriaux de bassin"

- Statuts de l'association Francaise des EPTB

- Cartographie - Mai 2007

- Articles de presse : "La reconnaissance tardive des EPTB" et "Les spécificités de l'action territoriale"

- Dossier : "Eau : la gestion par bassin versant coule de source"

- La lettre d'information n° 2 (mars 2007)

- La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (juin 2007)

Demande de renseignement

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