Centre documentaire
PLAN DEPARTEMENTAL D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LOIRE-ATALANTIQUE
Maître d'ouvrage : CONSEIL GENERAL DE LOIRE-ATLANTIQUE
Maître d'œuvre : CONSEIL GENERAL DE LOIRE-ATLANTIQUE
Nature(s) : PROJET
Thème(s) : DOSSIERS EN COURS
DOC1
11/2008
Sommaire
Première partie: Contexte et état des lieux
L'obligation du plan et sa portée juridique
Le contenu obligatoire du pdedma
L'opposabilité des pdedma
Revision du projet de pdedma de Loire-Atlantique
Le cadre réglementaire et son évolution
Base réglementaire relative aux plans départementaux
Prescriptions réglementaires relatives aux emballages
Prescriptions réglementaires relatives au traitement et à l'enfouissement des déchets
Les déchets non ménagers
Autre prescriptions réglementaire
Réglementation et régime des installations
Réglementation en vigueur sur le transport et le transfert des déchets
Le perimètre du plan
Contexte général
Périmètre géographique du pdedma de la Loire-Atlantique
Les dechets pris en compte dans le plan
Les déchets municipaux
Les déchets des entreprises, des administrations et des collectivités (déchets industriels banals)
Autres déchets pris en compte
Déchets exclus du pdedma
Etat de la gestion des déchets en Loire-Atlantique
La gestion des ordures ménagères résiduelles
La gestion des recyclables ménagers
Les déchèteries
Autres collectes existantes des déchets ménagers
Réduction de la source
Gestion des autres déchèts ménagers et assimilés
Transfert, transport et traitement
Valorisation
Les couts de gestiondes déchets et les modes de financement
Les interfaces avec les autres plans
Bilan et diagnostic
Deuxième partie: Prospective et orientation
Evolution de la population
Evolution de la production
Evolution de la production d'ordures ménagères
Evolution de la production de déchets issus de déchèteries
Evolution de la production industriels banals
Evolution de la production des dasri
Evolution de la production des produits de traitement des eaux usées
Projection d'évolution de la situation
Projection de la production d'ordures ménagères
Projection de la production de déchets issus de déchèteries
Projection de la production de DIB résiduels
Mise en perspective du plan actuel
Par rapport à la situation actuelle
Par rapport à la réglementation en vigeur
Par rapport aux orientations nationales et européennes
Orientations de la révision du plan
Troisième partie: Objectifs du plan révisé
Principaux objectifs du plan révisé
Génèse de ces objectifs
Les principaux objectifs qualitatifs
Les principaux objectifs quantitatifs
Objectifs de prevention
Objectifs d'évolution de la production des ordures ménagères
Objectifs de collecte (et de valorisation)
Les déchets reyclables
Les déchets encombrants des ménages collectés dans les déchèteries
Représentation graphique des objectifs d'évolution des ratios de collecte
Les déchets dangereux des ménages
Les déchets non ménagers
Les déchets de l'assainissement
La matière organique
Définition de la notion de déchèts ultimes
Rappel de la définition réglementaire
La définition locale
Synthèse
Synoptiques 2013 et 2018
Situation future des déchets vis-à-vis des objectifs nationaux
Quatrième partie: Organisation préconisée et besoins en équipement
Dispositions relatives à la maitrise des quantités et de la qualité des déchets
La réduction de la production de déchets à la source
Les recycleries/ ressourceries/ ecocycleries
Réduction de la nocivité
Amélioration de la collecte
La collecte des ordures ménagères
Les collectes sélectives des recyclables ménagers
Le réseau de décheteries
La collecte de bio-déchets
Valorisation des déchets recyclables
Matériaux recyclables issus des collectes selectives
Emballages ménagers et non ménagers
Capacité de tri à mettre en oeuvre
Valorisation des déchets organiques
Les déchets verts
Déchets verts des communes
Autres filières de valorisation a developper
Les déchets de l'assainissement
La gestion des déchets dangereux
Bois
Dee ménagers
Pneus
Inertes
Dasri
Transport et transfert des déchets menagers
Principes retenus
Transferts
Transport vers les unités de traitement
Procedés de traitement retenus
La valorisation des déchets organiques
Le traitement des déchets résiduels
Le stockage des déchets ultimes
Organisation retenue pour le territoire du plan pour les déchets résiduels
Synthèse des flux de déchets sur le département en 2013 et 2018
Synthèse des flux en 2013
Synthèse des flux en 2018
La gestion des déchets de l'assainissement
Les boues d'épuration
Elimination des autres résidus d'épuration
La communication/ sensibilisation/ information
Pistes d'actions
Information du coût du service
Sensibilisation du public à l'occasion des manifestations
Coûts previsionnels
Coûts de collecte
Coûts du tri des recyclables ménagers
Coûts broyage et du compostage
Coûts du transport
Coûts de la valorisation organique des ordures ménagères
Coûts de l'incinération
Coûts du stockage en isdnd
Coûts de la communication et de la sensibilisation
Coûts bilan financier
Elements relatifs a la gestion des dechets des entreprises
Réduction de la production de déchets
La valorisation matière
Mise en décharge des seuls déchets ultimes
Respect des objectifs de valorisation
Le suivi du plan
Bilan
Bilan des nouvelles installations nécessaires
Critères de localisation des installations nécessaires
Déclinaison par collectivité des principes et objectifs du plan
Impact de la nouvelle organisation sur l'emplo
Intercommunalité
Mot(s) clé(s) : économie, limites administratives, Lois