Centre documentaire
NATURA 2000 EN MER
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : AGENCE DES AIRES MARINES PROTEGEES - DIREN PAYS DE LA LOIRE
Maître d'ouvrage : AGENCE DES AIRES MARINES PROTEGEES - DIREN PAYS DE LA LOIRE
Maître d'œuvre :
Nature(s) : RAPPORT DOCUMENTS DE REFERENCE
Thème(s) : DOSSIERS EN COURS
Doc 1 - Réunion du 18 octobre 2007 à la DIREN Pays de la Loire: présentation des premiers périmètres retenus au titre de la Directive Habitats et le Directive Oiseaux.
Diaporama papier sur le contexte et la stratégie du réseau Natura 2000 en mer.
Doc 2 - Réunion du 11 janvier 2008 à la DIREN Bretagne: présentation du contenu de la réunion.
Doc 3 - Réunion du 17 janvier 2008 à la DIREN Pays de la Loire, carte de l'avant projet des périmètres des sites.
Doc 4 - Instructions pour la désignation des sites: Circulaire du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, novembre 2007.
Doc 5 - Stratégie nationale pour la création des aires marines protégées, note de doctrine pour les eaux métropolitaines, novembre 2007.
Doc 6 - Lettre aux préfets du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur la stratégie nationale pour la création des aires marines protégées, novembre 2007.
Doc 7
a : Le formulaire standard des données version EUR 15
b : Notes explicatives du formulaire standard des données Natura 2000
Doc 8 - Identification des sites marins prioritaires pour les oiseaux marins et les oiseaux d'eau, juin 2007, LPO.
Doc 9 - Publication sur le "changement de l'abondance et de la répartition en mer d'oiseaux marins, dans le golfe de Gascogne, avant et après la marée noire de l'Erika, 2004.
Doc 10 - Réunion du 29 janvier 2008
Dossier de séance: Stratégie nationale pour la création des aires marines protégées
Note de la DIREN Pays de la Loire
Choix des secteurs pertinents pour la désignation des sites
Note sur les activités et les usages
Brochures de l'Agence des Aires Marines Protégées
Doc 11 - 02/10/2002 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Vers une stratégie pour la protection et la conservation du milieu marin
1 - Introduction
2 - La qualité environnementale de nos mers et de nos océans
3 - Point sur la situation actuelle - Politiques et législation existantes en matière de protection et de conservation du milieu marin
4 - Etat des connaissances
5 - Conclusion générale concernant la situation actuelle
6 - Perspectives
7 - Objectifs
8 - Action stratégique
9 - Conclusions
Annexe 1 - Vue d'ensemble de l'état des mers européennes
Annexe 2 - Description et évaluation des activités et de la politique publique actuelles
Annexe 3 - Description et évaluation des activités - connaissances actuelles
Annexe 4 - Vue d'ensemble d'une série de convention, accords et agences régionaux et mondiaux
Annexe 5 - Calendrier des activités de mise en oeuve de la stratégie pour la protection du milieu marin
Doc 12
a - 24/10/2005 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (Directive stratégie pour le milieu marin)
b - 02/11/2005 Projet de rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (Directive stratégie pour le milieu marin)
Doc 13 - Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mars 2008
Doc 14 - Note explicative pour remplir le "Formulaire standard des données Natura 2000"
Doc 15 - Fiches de consultation avec les cartes correspondantes- mai 2008
DOC 16 - Formulaires standards de données Natura 2000 en mer.
DOC 17 - Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d'aires marine protégées Bretagne Sud - Pays de la Loire. (un double)
Sommaire
Analyse des enjeux à l'échelle de la façade
Les écosystèmes et leur fonctionnement
Le patrimoine naturel
Les usages et activités
Quels types d'aires marines protegées et quels dispositifs pour quels enjeux ?
Le dispositif exisitant
Les propositions d'aires marines protégées
Une grille de lecture à partir de trois enjeux-clés
Une mise à l'étude d'un parc naturel marin pour le secteur du Mor Braz et des Iles
Une mise en oeuvre renforcée de la gestion des sites Natura 2000 sur les autres secteurs
Quelques compléments de protections réglementaires
Annexes
Annexe 1: Eléments de diagnostic par entité territoriales
Mor Braz et les iles
Penmarc'h/Glenan/Trévignon
Groix/Ria d'Etel/Gâvres-Quiberon
Estuaire de Loire et baie de Bourgneuf
Annexe 2: Les outils de protection de la nature
Annexe 3: Eléments bibliographiques
Annexe 4: Liste des personnes ou des structures rencontrées
Annexe 5: Atlas cartographique
DOC 18 Analyse des enjeux et propositions pour une stratégie d'aires marine protégées Bretagne Sud - Pays de la Loire.
Version 3.9 du 12/11/2009 - Correction du DOC 17
DOC 19 L'aire marine (périodique)
n°7 Penmarc'h - Bourgneuf: quelles aires marines? Le Mor-Braz un espace à partager, matignon et les aires marines,
conférence régionnale Pacifique, MAIA partenariat transnational, conférence régionale pacifique, Accord entre l'agence
et la NOAA, des Catalans chez les Bretons, Execptionnel observatoire du climat, la richesse de Mayotte, Guyane Analyse régionale en cours
DOC 20 Analyse des enjeux et premières propositions pour une stratégie d'aires marines protégées. Bretagne sud/ Pays de la Loire
Cartes de synthèse
Grille de lecture à partir de trois enjeux-clés
Propositons
Mot(s) clé(s) : inventaire, oiseaux, conservation