Centre documentaire
L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES POLITIQUES, PLANS ET PROGRAMMES
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : MICHEL LEROND, CORINNE LARRUE, PATRICK MICHEL, BRUNO ROUDIER, CHRISTOPHE SANSON
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre : TEC & DOC
Nature(s) : OUVRAGE
Thème(s) : ENVIRONNEMENT INDICATEURS GENERAUX
SOMMAIRE :
CHAPITRE 1 : UNE EVOLUTION CULTURELLE ET POLITIQUE
1) La rationalisation de la décision
- Evalution des choix technologiques
- Evaluation des politiques publiques
- Les principaux concepts de l'évaluation des politiques publiques
2) L'évaluation environnementale
- L'évaluation des projets comme base de l'évaluation stratégique
- Le développement durable et la prise en compte de logiques nouvelles
- Lien entre développement durable et évaluation envrionnementale
3) L'évaluation environnementale stratégique dans le monde et en Europe
- A l'international
- En Europe
4) Evaluation environnementale stratégique en France
- Evaluation des contrats de plan Etat-Région et autres contrats
- Evaluation des directives territoriales d'aménagement
- Evaluation de l'impact des documents d'urbanisme
- Evaluation des schémas collectifs de services
CHAPITRE 2 : L'ORGANISATION DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE
1) Les objets à évaluer : politiques, plans, programmes et l'environnement
- Objets susceptibles d'être pris en compte dans le cadre de la directive européenne
- Exemples de documents de programmation faisant l'objet d'une évaluation environnementale
2) Le dispositif d'évaluation
- Les principes généraux
- L'organisation de l'évaluation
3) La consultation du public
- La participation du public
- Le débat public
- L'enquête publique
- La déclaration de projet
- La gouvernance
CHAPITRE 3 : L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE EN PRATIQUE
1) Le profil environnemental et le cadrage
- A quoi sert le profil environnemental ?
- Quel est le contenu du profil environnemental ?
- Comment réaliser un profil environnemental ?
- Quelles utilisations pour le profil environnemental ?
2) L'évaluation ex ante
- 1ère étape : identifier les objectifs des programmes et décrire les mesures envisagées
- 2ème étape : apprécier l'acceptabilité environnementale des programmes d'action
- 3ème étape : déterminer les critères d'évaluation envrionnementale des programmes
- 4ème étape : déterminer les critères d'éco-conditionnalité
3) L'évaluation intermédiaire
- Evaluation intermédiaire des programmes en faveur de l'environnement
- Evaluation intermédiaire des programmes non-environnementaux
4) Evaluation ex post
- 1ère étape : analyse de l'effectivité
- 2ème étape : sélection des actions en fonction des impacts environnementaux
- 3ème étape : évaluation légère
- 4ème étape : identification des actions soumises à évaluation approfondie
- 5ème étape : évaluation approfondie
- 6ème étape : la synthèse et l'évaluation
5) Le cas particulier de l'analyse du risque
- Le principe de précaution
- L'analyse du risque
CHAPITRE 4 : LES OUTILS POUR EVALUER
1) Les indicateurs
- Définitions
- Référentiels d'indicateurs
- Choix des indicateurs
- Rôle des indicateurs dans la démarche d'évaluation
2) Les tableaux de bord
- exemple d'Osee
- exemple d'un tableau de bord associé à un profil environnemental : la région Aquitaine
- exemple d'un tableau de bord associé à une démarche de projet de territoire
3) La cartographie
4) Les autres outils
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Mot(s) clé(s) : développement, communication