Centre documentaire

DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : PREFECTURE DE LA REGION PAYS DE LA LOIRE
Maître d'ouvrage : PREFECTURE DE LA REGION PAYS DE LA LOIRE
Maître d'œuvre : PREFECTURE DE LA REGION PAYS DE LA LOIRE

Nature(s) : DOSSIER SUR LA DTA
Thème(s) : INSTITUTIONS - ORGANISMES

SOMMAIRE de Directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Loire:



INTRODUCTION :

- Fondement législatif de la D.T.A

- Elaboration de la D.T.A

- Contenu de la D.T.A

- Précisions relatives au statut et au rôle de la D.T.A



PREMIERE PARTIE : LE DIAGNOSTIC, LES ENJEUX

- Le développement métropolitain

- Des activités économiques en mutation

- Des espaces naturels, des sites et des paysages à préserver

- Les particularités géographiques du littoral



DEUXIEME PARTIE : LES OBJECTIFS DE LA D.T.A

- Objectif n°1 : affirmer le rôle du bi-pôle Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du grand Ouest

- Objectif n°2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l'estuaire

- Objectif n°3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l'estuaire



TROISIEME PARTIE : LES ORIENTATIONS DE LA D.T.A

- Orientations relatives à l'équilibre entre le développement, la protection et la mise en valeur du bipôle de Nantes-Saint Nazaire

- Orientation relative au développement équilibré de l'ensemble des composantes territoriales de l'estuaire

- Orientation relative à la protection et à la valorisation des espaces naturels, des sites et des paysages

- Modalités d'application de la loi "Littoral"



QUATRIEME PARTIE : LES POLITIQUES D'ACCOMPAGNEMENT

- Objectif n°1 : affirmer les rôle de Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du grand Ouest

- Objectif n°2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l'esturaire

- Objectif n°3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l'esturaire



ANNEXES :

- Les espaces naturels et paysagers à fort intérêt patrimonial

- Espaces naturels d'intérêt exceptionnel

- Modalités d'application de la loi littoral : espaces remarquables argumentaire par site

- Cartes



(un exemplaire en double en archives)

Mot(s) clé(s) : développement, économie, conservation

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