Centre documentaire

LES SAGE ET L'ACTION DES MEMBRES ASSOCIATIFS

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
Maître d'ouvrage : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
Maître d'œuvre : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT

Nature(s) : RAPPORT
Thème(s) : INSTITUTIONS - ORGANISMES

Sommaire

Partie I Préambule 3

I.1 Introduction

I.2 La situation actuelle des SAGE en France

I.3 Rappel des dernières évolutions législatives concernant les SAGE

I.3.1 Loi de 1992 et Décret de 1992

I.3.2 Loi de transposition 2004 de la DCE

I.3.3 LEMA de 2006 et Décret du 12 août 2007

I.3.4 La révision des SDAGE, l'identification des SAGE nécessaires

I.3.5 Les SDAGE et leurs implications sur les SAGE

I.4 L'étude de 2003

I.4.1 L'objet

I.4.2 Le déroulement

I.4.3 Les conclusions et perspectives

Partie II Contexte

II.1 Objet de l'étude

II.1.1 Objectifs

II.1.2 Méthode employée

II.1.3 Les limites de l'étude

II.2 Les SAGE concernés

II.2.1 Liste des SAGE

II.2.2 Descriptif des SAGE

Partie III Analyse et interprétation des résultats

III.1 Composition et fonctionnement de la CLE

III.1.1 Les équilibres dans la représentation

III.1.2 L'activité des CLE, l'implication des acteurs

III.1.3 Les impacts sur le fonctionnement de la CLE et l'élaboration du SAGE

III.2 Revendications et rapports de force

III.2.1 La place des APNE

III.2.2 Des revendications diverses...

III.2.3 ...Pour des conflits récurrents

III.3 Le SAGE : évaluation du contenu

III.3.1 Un état des lieux souvent satisfaisant...

III.3.2 ...Et des objectifs qui le sont moins

III.3.3 Des facteurs de fonctionnement déterminants

III.3.4 Des résultats souvent jugés insuffisants

Partie IV Les attentes des membres et les suites de l'étude

IV.1 Attentes des membres associatifs de SAGE

IV.1.1 Par rapport à l'étude

IV.1.2 Les besoins exprimés

IV.2 Suites données à l'étude

IV.2.1 Préconisations pour l'amélioration des SAGE

IV.2.2 Actions envisagées

Conclusion

Annexes

Mot(s) clé(s) : SAGE estuaire

Demande de renseignement

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