Centre documentaire
RAPPORT D'ACTIVITES ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EPL)
Auteur(s) : ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EPL)
Maître d'ouvrage : ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EPL)
Maître d'œuvre : ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EPL)
Nature(s) : rapport d'activités
Thème(s) : INSTITUTIONS - ORGANISMES
DOC 1
2005
SOMMAIRE :
Chapitre 1 - Présentation générale
1) L'établissement Public Loire
- Présentation, objectifs, reconnaissance de l'établissement comme EPTB
2) Aménagement de la Loire
- Le protocole d'accors de 1986
- Le Plan Loire Grandeur Nature
- Préparation de la poursuite du Plan Loire au-delà de 2006
Chapitre 2 - Activités de l'Etablissement en 2005
1) Les réunions statutaires
- Les règles statutaires
- Les réunions tenues en 2005
2) Les résultats de l'exercice 2005
3) Le personnel
Chapitre 3 - Principales actions de l'établissement en 2005
1) Actions effectues dans le cadre du plan Loire Grandeur Nature
- Sécurité des populations face aux risques inondation
- Amélioration de la gestion de la ressource en eau et des espaces naturels et ruraux des vallées
- Mise en valeur du patrimoine
2) Exploitations de Naussac et Villerest en 2005
- Gestion des crues et des étiages
- Naussac
- Villerest
- Suivi de la qualité des eaux retenues
3) Autres actions de l'Etablissement en 2005
- Gestion du patrimoine de l'Etablissement
- Travaux locaux
- Actions de communication
- Principales actions et manifestations soutenues par l'établissement
DOC 2
2006
Sommaire
Edito du president
Faits marquants de l'année 2006
L'établissement public Loire
- Présentation
- Objectifs
- Reconnaissance de l'établissement comme EPTB
- Adoption de statuts toilettés en 2006
L'aménagement de la Loire
- Le protocole d'accord de 1986
- Le plans Loire Grandeur Nature (2007 - 2013)
Les réunions statutaires
- Les règles statutaires
- Les réunions tenues en 2006
Les résultats de l'exercice 2006
Le personnel de l'établissement
Actions effectuées dans le cadre du Plan Loire Grandeur Nature
- Preventions des innondations
- Ouvrages domaniaux et sécurité civile
- Eau, espace, espèces
- Recherche, données, information
-Misen en valeur du patrimoine
Exploitation de Naussac et Villerest
- Gestion des crues et des étiages
- Naussac
Gestion en 2006
Transfert de Naussac
- Villerest
- Suivi de la qualité des eaux des retenues
- Mise en place d'une redevance pour service rendu
Actions territoriales de l'établissement
- SAGE Cher amont
- SAGE Cher aval
- SAGE Allier aval
- SAGE Loir
Autres actions de l'établissement en 2006
- Gestion du patrimoine foncier de l'établissement
- Appui technique aux collectivités du bassin
- Actions de communication
Annexes
DOC3
2007
Sommaire
L'amenagement de la Loire
Protocole d'accord de 1986
Plan Loire grandeur nature 1994 - 2006
Plan Loire grandeur nature 2007 - 2013
Réunion de l'établissement en 2007
Modalités de fonctionnement
Réunion tenues en 2007
Mise en oeuvre du budget 2007 de l'établissement
Recettes
Clés de financement utilisées en 2007
Répartition globale et régionale des contributions des membres
Dépenses
Répartition et évolution des principaux postes de dépenses du compte administratif 2007
Principales actions de l'établissement en 2007
Mission de l'établissement dans le cadre du plan Loire 2007 - 2013
Mission spécifiques confiées par les régions membres dans le cadre de conventions régionales de
mise en oeuvre du plan Loire 2007 - 2013; actions régionales
Marchés de l'établissement en 2007
Délibération du bureau et du comité syndical de l'établissement
Personnel de l'établissement
Organigramme
Gestion du presonnel 2007
2 exemplaires
DOC4
2008
Sommaire
Mot du président
Faits marquant de l'année 2008
Prévention des inondations
Recherche/données/Information
Eau/ Espace/Espèces
Gestion des crues et des étiages
Aménagement et gestion des eaux
Réalisations budgétaires
CD Rom
Rapport annuel 2008
Mot du président
Faits marquants de l'année 2008
Objectifs et missions de l'établissement
Action effectuées dans le cadre du plan Loire grandeur nature 2007-2013
Gestion des crues et des étiages/Exploitation
Appui à l'élaboration de SAGE et à la gestion du Domaine Public fluvial du cher
Autres actions de l'établissement 2008
Annexe
Historique de l'aménagment de la Loire
Reunion de l'établissement tenues en 2008
Mise en oeuvre du budget 2008 de l'etablissement
Réparation et évolution des principaux postes de dépenses
Principales actions de l'établissement en 2008
Zoom régionaux
Marché 2008
Etats d'execution des délibérations du comité syndical et du bureau de l'etablissement
Ressources humaines.
DOC 5 Rapport d'activité 2009 Plaquette + CD ROM
Fais marquants
Explotation des ouvrages
Prevention et réduction du risque d'innondation
Stimulation de la recherche
Aménagement et gestion des eaux
Valorisation du patrimoine & développement
Réalisation budgétaires.
DOC 6 Rapport d'activité 2010 Plaquette + CD ROM
Fais marquants
Explotation des ouvrages
Prevention et réduction du risque d'innondation
Stimulation de la recherche
Aménagement et gestion des eaux
Valorisation du patrimoine & développement
L'anné en chiffres
sur le cd-rom
Faits marquants
Objectifs et missions de l'établissement
Exploitation des ouvrages
Prévention et réduction du risque inondation
Simulation de la recherche/données/information
Aménagement et gestion des eaux
Valorisation du patrimoine et développement
Autres actions