Centre documentaire
SDAGE LOIRE-BRETAGNE
Auteur(s) : AELB / DIREN
Maître d'ouvrage : AELB / DIREN
Maître d'œuvre : AELB / DIREN
Nature(s) : DOSSIERS - CARTES - CD ROM
Thème(s) : POLITIQUE EAU
Document 1:Présentation du SDAGE
1/PRESENTATION DU SDAGE
-Le SDAGE, un produit de la loi sur l'eau pour assurer la cohérence
-La méthode d'élaboration du SDAGE par le comité de bassin
-Dispositions législatives et réglementaires( sélection)
-La place du SDAGE par rapport aux autres dispositifs réglementaires et de programmation
-Principaux programmes publics pris en compte
2/PRECONISATIONS
-SEPT objectifs vitaux pour le bassin: gagner la bataille de l'alimentation en eau potable, poursuivre l'amélioration de la qualité des eaux de surface, retrouver des rivières vivantes et mieux les gérer, sauvegarder et mettr en valeur les zones humides, préserver et restaurer les écosystèmes littoraux, réussir la concertation notamment avec l'agriculture, savoir mieux vivre avec les crues
-Préconisations générales: généralités, milieux aquatiques continentaux et littoraux, énergie, protection et amélioration de la qualité des eaux, les dangers de l'eau, navigation, baignade, exploitation des ressources, textes de directives et de lois cités dans les préconisation générales
-Préconisations locales: Les objectifs aux points nodaux, les SAGE, les nappes remarquables
3/CONSIDERATIONS ECONOMIQUES
-Méthodologie et limites, les principaux résultats de coûts par grands thèmes, essais d'évaluation des bénéfices induits par grands thèmes, réflexions à mener dans le cadre des SAGE
ANNEXES
-Délibération du comité de bassin portant adoption du SDAGE du bassin Loire-Bretagne
DOC 2: ANNEXE/Etat de connaissance et des lieux
1/ETAT DES MILIEUX
-Les cours d'eaux et les milieux connexes
-Les grandes zones humides et les marais
-Le littoral
-La Loire et son estuaire
-La Vilaine
-Les nappes
2/USAGES ET MILIEUX: CONFLITS ET ENJEUX
-Les prélèvements: besoins, difficultés, solutions
-Les retenues: usages et difficultés générées
-Les prélèvements"énergie"
-Les rejets
-Les inondations
-Les activités liées à l'eau
3/DIAGNOSTIC
-Des pratiques agricoles insuffisamment respectueuses de l'environnement
-La pression sur les espaces en relation avec l'eau
-Des équipements insuffisamment ou mieux à gérer
DOC 2: Carte des objectifs de qualité des cours d'eau établie en 1985
DOC 4: Carte indicative des enveloppes de référence des plus grandes zones humides du bassin
DOC 5: Schéma directeur d'aménagement et gestion des eaux (SDAGE) du bassin de Loire-Bretagne
Avant propos
Arrrête du 18/11/09 portant approbation du Sdage
Déclaration environnementale
Introduction
Contexte juridique et portée du Sdage
Pécision croissante
Principales étapes du programme de travail
Actions d'information et de consultation des assemblées et du public
Moyens d'accès aux documents de référence
Orientation fondamentales et dispositions
Repenser les aménagments de cours d'eau
Empecher toute nouvelle dégradation des milieux
Restaurer la qualité physique et fonctionnelle des cours d'eau
Limiter et encadrer les extractions de granulatqs alluvionnaires en lit majeur
Controler les espèces envahissantes
Favoriser la prise de conscience
Ameliorer la connaissance
Réduire la pollution par les nitrates
Rendre cohérentes les zones vulnérables avec les objectifs du Sdage
Inclure systématiquement certaines dispositions dans les programmes d'actions en zones vulnérables
En dehors des zones vulnérables, développer l'incitation sur les territoires prioritaires
Améliorer la connaissance
Réduires la pollution organique
Poursuivre la réduction des rejets direct de phosphore
Prévenir les apports de phosphore diffus
Développer la métrologie des réseaux d'assainissement
Améliorer les transferts des effluents collectés à la station d'épuration et maitriser les rejets d'eaux pluviales
Maitriser la pollution par les pesticides
Réduire l'utilisation des pesticides à usage agricole
Limiter les transferts de pesticides vers les cours d'eau
Promouvoir les méthodes sans pesticides dans les villes et sur les infrastrures publiques
Développer la formation des professionnels
Favoriser la prise de conscience
Améliorer la connaissance
Maitriser les pollutions dues aux substances dangereuses
Poursuivre l'acquisition et la diffusion des connaissances
Réduire les émissions en privilégiant les actions préventives
Impliquer les acteurs régionaux, départementaux et les grandes agglomérations
Protéger la santé en protégeant l'environnement
Aléliorer l'information sur les ressources et équipements utilisés pour l'alimentation en eau potable
Finaliser la mise en place des arrêtés de périmètres de protection sur les captages
Lutter contre les pollutions diffuses, nitrates et pesticides dans les aires d'alimentation des captages
Mettre en place des schémas d'alerte pour les captages en eau superficielle
Réserver certaines ressources à l'eau potable
Maintenir et/ou améliorer la qualité des eaux de baignade en eaux continentales et littorales
Mieux connaitre les rejets et comportement dans l'environnement des substances médicamenteuses
Maitriser les prémèvements d'eau
Assurer l'équilibre entre la ressource et les besoins
Economiser l'eau
Gérer les prélèvements de manière collective dans les zones de répartition des eaux
Faire évoluer la répartion spatiale et temporelle des orélèvements
Gérer la crise
Preserver les zones humides et la biodiversité
Preserver les zones humides
Recréer des zones humides disparues, restaurer les zones humides dégradées pour contribuer à l'atteinte du bon état des masses d'eau de cours d'eau associées
Preserver les grands marais littoraux
Favoriser la prise de conscience
Améliorer la connaissance
Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs
Restaurer le fonctionnement des circuits de migration
Assurer la continuité écologique des cours d'eau
Assurer une gestion équilibrée de la ressource piscicole
Mettre en valeur le patrimoine hallieutique
Preserver le littoral
Réduire significativementl'eutrophisation des eaux côtières et de transition
Limiter ou supprimer certains rejets en mer
Maintenir et/ou améliorer la qualité des eaux de baignade
Maintenir et/ou améliorer la qualité sanitaire des zones et eaux conchylicoles
Renforcer les contrôles sur les zones de pêche à pied
Aménager le littoral en prenant en compte l'environnement
Améliorer la connaissance et la protection des écosystèmes littoraux
Préciser les conditions d'extraction de certains matériaux marins
Préserver les têtes de bassin versant
Adapter les politiques publiques à la spécificité des têtes de bassin
Favorisier la prise de conscience
Réduire le risque d'innondation par les cours d'eau
Améliorer la conscience et la culture du risque et la gestion de la période de crise
Arrêter l'extension de l'urbanisation des zones inondables
Améliorer la protection dans les zones déjà urbanisées
Réduire la vulnérabilité dans les zones inondables
Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques
Des Sages partout ou c'est nécessaire
Renforcer l'autorité des commissions locales de l'eau
Renforcer la cohérence des actions de l'état
Renforcer la cohérence des politiques publiques
Mettre en place des outils réglementaires et financiers
Mieux coordonner l'action réglementaire de l'état et l'action financière de l'agence de l'eau
Optimiser l'action fianncière
Mettre en place des outils réglementaires et fianciers
Mieux coordonner l'action réglementaire de l'état et l'action financière de l'agence de l'eau
Optimiser l'action financière
Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
Mobiliser les acteurs et favoriser l'emergence de solutions partagées
Favoriser la prise de conscience
Améliorer l'accès à l'information sur l'eau
Projets susceptibles de déroger au principe de non déterioration
Cartes, plans synthèses
DOC 6 Documents d'accompagnement du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne
Présentation des disposition prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
Résumé du programme de mesures
Résumé du programme de surveillance de l'état des eaux du bassin Loire-Bretagne
Tableau de bord du SDAGE
Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
Note relative aux eaux souterraines.
DOC 7 Programme de mesures du bassin Loire-Bretagne 2010-2015
Présentation du programme de mesures
Objet du document et articulation avec le Sdage
Organisation générale et contenu du programme
Synthèse du programme de mesure
Introduction
Ventillation selon les grands enjeux
Presentation globale des mesures
Réduire las pollutions collectives et industrielles
Agir sur les pollutions d'origines agricoles et les pesticides
Gestion quantitative - hydrologie
La morphologie
Les zones humides
Mesures adoptées au plan national
Mesures transversales à l'échelle du bassin
Introduction
Mesures pour les zones humides
Les crues et les inondations
Informer, sensibiliser, favoriser les échanges
Mesures-clefs présentées par secteurs
Allier-Loire amont
Loire aval et côtier vendéen
Loire moyenne
Mayenne-Sarthe-Loir
Vienne et creuse
Vilaine et côtiers bretons
Annexe: mesures adoptées au niveau national
Tableau de correspondance entre les mesures listées à l'article 11-3 de la "directive cadre sur l'eau" (DCE) et la réglementation française
Table des illustrations.
Mot(s) clé(s) : agents infectieux, bassin versant, gestion hydraulique , hydrologie, indices, physico-chimie de l'eau, rejets agricoles, rejets eau, ressource en eau, risques industriels, risques naturels, statut et protection du foncier, zones humides