Centre documentaire
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L'ETAT POUR LA PERIODE DU 01.01.1999 AU 31.12.2003
Auteur(s) : PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE
Maître d'ouvrage : PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE
Maître d'œuvre : PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE
Nature(s) : TEXTE REGLEMENTAIRE
Thème(s) : PÊCHE
DOC 1
Du 01/01/1999 au 31/12/2003
SOMMAIRE :
Prescriptions relatives à :
- la Loire
- l'Erdre
- au Canal de Nantes à Brest et ses dépendances
- à la Sèvre Nantaise: (désignation et mode d'exploitation des lots filets et engins autorisés)
Prescriptions relatives aux rivières :
- Le Don
- La Chère
- La Petite Maine
- le Canal de Haute Perche
DOC 2: identique sauf page 5
DOC 3
Du 01/01/2005 au 31/12/2009
SOMMAIRE
Prescriptions relatives à la Loire
Prescriptions relatives à l'Erdre
Prescriptions relatives au canal de Nantes à Brest
Prescriptions relatives à la Sèvre Nantaise
Prescriptions relatives aux autres cours d'eau
Mot(s) clé(s) : limites administratives, pêche amateur, pêche professionnelle, statut et protection du foncier