Centre documentaire
JOURN'EAU : LA LETTRE DES ACTEURS DE L'EAU
Année de parution : 1-01 00:00:01
Maître d'ouvrage :
Maître d'œuvre : EDITEE PAR L'AGENCE RAMSES
Nature(s) : LETTRE D'INFORMATION
Thème(s) : PERIODIQUES
ARCHIVES du n°583 au 725
N° 583 janvier 07 : Réglement national d'urbanisme - Horaires de travail sur la voie d'eau - Procédure de délégation d'un service public
N° 585 février 07 : Définition des zones humides, petites carrières soumises à déclaration, commentaire de la Lema
Table 1er trim. 07
N° 589 mars 07 : Microcentrales, Ministères à louer, jouer avec le développement durable
N° 590 mars 07 : Bonnes pratiques culturales, commentaire de la Lema( art. 45 à 49), pas de débat-pas de budget
N° 591 26/03/07 : Laboratoires d'analyse de l'eau, protection civile communautaire, commentaire de la Lema (art. 50 à 67)
Table 2e trim 07
N° 592 02/04/07 : Traitement de l'eau thermale avant les soins, partie réglementaire du code de l'environnement, vérification des compteur d'eau
N° 594 16/04/07 : Mars sauve Flore et Pomone de la sécheresse , le registre des captages est presque complet, Parcs nationaux : l'Etat verrouille
N° 595 23/04/07 : Encadrement du canyonismer, Service civil volontaire, commentaire de la Léma (art.68 à 81)
N° 596 30/04/07 : numéro spécial sur le commentaire de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (art.82 à 86)
N° 597 07/05/07 : Code de la défense, Transaction pénale dans le domaine de l'eau, la Polynésie n'est pas un paradis fiscal
N° 598 14/05/07 : Substances dangereuses, esturgeons et caviar, coupure d'eau et voie de fait
N° 599 21/05/07 : Statut du personne des agences de l'eau, Compteur divisionnaire d'eau froide, Loire-Bretagne sans prime pour épuration
N° 600 28/05/07 : Comités de bassin et agences de l'eau ; Stockage de gaz dans les nappes souterraines ; Aides contre l'érosion et les pollutions agricoles
N° 601 04/06/07 : Importation des eaux en bouteille, apprendre à piloter un réseau d'eau, commentaire de la Lema
N° 602 11/06/07 : Comment la Seine-et-Marne et ses partenaires préservent la nappe du Champigny, le grand-père de la délégation du service public
N° 603 18/06/07 : Attributions des secrétaires d'Etat, on reparle de Rhin-Rhône, commentaire de la Lema
N° 604 25/06/07 : Une Step à haute pression en Champagne ; Statut du PNR de Camargue ; Quelle a été la cause d'une noyade ?
Table 2ème trim 07
N° 606 09/07/07 : Passage d'un égout et voie de fait ; Pollutec à Paris : l'évolution, pas la révolution ; Un gérant n'échappe pas à la taxe professionnelle
N° 607 16/07/07 : Comité sécheresse : il pleut ; Nappe de Champigny : l'Etat à l'offensive ; ISO 22000 et distribution d'eau potable
N° 608 23/07/07 : Attributions des secrétaires d'Etat ; Nouvelles PTM pour l'assainissement collectif et autonome et pour l'épuration
N° 609 30/07/07 : L'eau dans le code du sport ; Un décret ne légalise pas un tarif d'eau illégal
N° 610 03/09/07 : Permis de conduire unifié pour les plansanciers ; L'eau en Nouvelle-Calédonie ; Le désastre chinois en 400 pages
N° 611 10/09/07 : Nouvelle réglementation des Sage ; Police de l'eau ; Laboratoires d'analyse
N° 612 17/09/07 : Comment faire entrer l'eau dans les écoles ; Captages bretons : la France joue la montre ; Démantèlement de Superphénix
Table 3ème trim 07
N° 614 01/10/07 : Paiement des redevandes des agences de l'eau ; Tarification forfaitaire de l'eau ; L'oeil de Bercy dans les agences de l'eau
N° 615 08/10/07 : Produits et procédés de traitement de l'eau ; Définition des besoins prioritaires ; Gestion collective de l'irrigation
N° 616 15/10/07 : La décentralisation arrive aux antipodes ; Pompage dans le fonds Barnier ; Poissons contaminés au PCB
N° 617 22/10/07 : Pollutions, risques et nuisances
N° 618 29/10/07 : La population passe avant la température ; Citerne en Wallonie ; Modernisation des élevages
N° 619 05/11/07 : La Camargue sauve son parc et sa paix
N° 620
N° 621
N° 622 26/11/07 : Contrôle périodique dans les ICPE; Eau de pluie: pas de crédit d'impôt sans déclaration; Un oubli de la Lema réparé
N° 623 03/12/07 : Compteur obligatoire pour l'eau de pluie; ANC: la réforme bientôt réformée; Terrain inondable: le notaire doit être prudent
N° 624 10/12/07 : Transfert du service et statut du personnel; Un pictogramme pour les inondations; Appel à communications pour les JIE
N° 625 17/12/07 : Station d'épuration dérogatoire; Retraite des fonctionnaires intercommunaux; Nouveaux seuils pour les marchés publics
Table 4ème trim 07
N° 626 07/01/08 : Modification ou dérivation d'un cours d'eau; Simplification du droit; La Camargue sauve son PNR
N° 627 14/01/08 : Calcul des redevances; Pêche professionnelle en eau douce; Budget et collectif budgétaire
N° 628 21/01/08 : Numéro spécial: redevances des agences de l'eau de 2008 à 2012
N° 629 28/01/08 : Débits affectés ; Ce qu'il reste des Satèse ; Installations hydrauliques minières
N° 630 04/02/08 : Nitrates, dérogation pou la Flandre belge; L'ONEMA et les MISE; Comité national de l'eau
N° 631 11/02/08 : Les communes et leurs groupements pourront-ils continuer à collaborer ? ; La FDEI veut réorienter les contrats d'affermage de l'eau vers les PME
N° 632 18/02/08 : Le Siaap fragmente la pollution ; Le Sedif évalue le coût global de ses usines ; Hiver sec : Borloo mouille ... Dieu
N° 633 25/02/08 : Convention Afsset-Cemagref pour l'eau ; Assurance des EPTB ; Les zones humides un peu moins menacées.
N° 634 03/03/08 : Contrat européen de transport fluvial ; Une filière complète pour les maîtres nageurs ; Indexation du prix de l'eau et abonnement
N° 635 10/03/08 : Prélèvements et rejets de Marcoule ; Rubriques de la facture d'eau ; Azote limité dans 5 % de la Bretagne
N° 636 17/03/08 : Nouveau plan végétal pour l'environnement ; Registre des prélèvements et des rejets ; Relance de l'hydroélectricité
N° 637 24/03/08 : Environnement à Mayotte ; PCB : à la recherche d'une solution ; Bientôt un décret sur le contrôle des puits
N° 638 31/03/08 : Consultation du public sur la révision des SDAGE ; Protection des zones de vie des poissons ; Un filtre pour retirer les métaux lourds de l'eau
N° 639 07/04/08 : Un bateau fluvial n'est pas la France ; Priorités des agences de l'eau ; La facture ne peut pas tout régler
N° 640 21/04/08 : Finances publiques ; Secrétaires d'Etat ; Grenelle : une loi en juin
Table 1er trim. 08
N° 641 28/04/08 : Piscicultures déclarées ; Coopération territoriale européenne ; Les Spic continueront à payer des redevances
N° 642 05/05/08 : Randonnée nautique ; Délais de paiement des marchés publics ; L'eau justifie la fusion des DDE et des DDAF
N° 643 12/05/08 : Lieux de vie aquatiques ; Pesticides : quand deux ministères divergent ; Sans effluents traités, pas de redevance
N° 644 19/05/08 : Compensation des contraintes environnementales ; Les arrêtés sur la pluie arrivent ; Les activités aquatiques ne sont pas toujours des sports
N° 645 26/05/08 : Indemnisation des hydrogéologues ; Conseil d'Etat : première décision sur un SMVM ; Projets de SDAGE : il va falloir aller plus loin
N° 646 02/06/08 : Agriculture "durable" ; Circulaire à venir sur les sédiments de dragage ; L'Etat condamné pour Chambonchard
N° 647 09/06/08 : Pollutions spatiales ; Commissions paritaires des agences de l'eau ; Compétence des tribunaux
N° 648 16/06/08 : Site nucléaire du Tricastin ; Pas encore de Grenelle de l'environnement ; Prédire les effets du changement climatique
N° 649 23/06/08 : Etude de danger d'un barrage ou d'une digue ; Règles de prescription ; Responsabilité environnementale.
N° 650 30/06/08 : Substances problématiques ; Statut de la rivière de Crac'h ; Le marais poitevin reste bloqué
Table 2è trim. 08
N° 651 07/07/08 : Relations entre l'Onema et les agences de l'eau ; Nouveaux comités de bassin ; Régies et DSP : que vaut l'amendement Jarlier
N° 652 14/07/08 : Réforme portuaire ; Comité de bassin Rhin-Meuse ; Responsabilité environnementale
N° 653 21/07/08 : Numéro spécial : réforme du Meeddat
N° 654 28/07/08 : Fédérations et associations de pêche ; Péniches avec un seul conducteur ; L'innocation discrète de Périgny-sur-Yerres
N° 655 04/08/08 : Un référendum pour le Grenelle ? ; L'Onema et les Diren ; Rapports sur les PCB et les barrages
N° 656 01/09/08 : Rejets radioactifs médicaux ; Statuts des fédérations de pêche ; Rejets du Tricastin
N° 657 08/09/08 : Loi fourre-tout ; Analyse de la radioactivité ; Station d'épuration dérogatoire
N° 658 15/09/08 : Indemnisation des collectivités locales ; Protection de la Méditerranée contre la polution ; Alarme de piscine interdite
N° 659 22/09/08 : Où en est le fond de garantie des boues ? Contrôle des forages géothermiques ; La RGPP bloque les retenues collinaires
N° 660 29/09/08 : contrôle des ICPE déclarées ; Evaluation des lois et des règlements ; Irrigation des vignes AOC
Table 3è trim. 08
N° 661 06/10/08 : Tous écolos au Sénat ! ; Réhabilitation de l'ANC ; On veut subventionner les concessionnaires
N° 662 13/10/08 : Eau et assianissement en Polynésie française ; Guide de l'ANC ; Peut-on comparer le prix de l'eau en Europe ?
N° 663 20/10/08 : Assainissement non collectif : l'arrêté est à Bruxelles ; Appels d'offres : journal ou site Web ? ; Les alarmes de piscines ne servent pas à grand-chose.
N° 664 27/10/08 : Drainage et Police de l'eau ; Adour-Garonne s'endette tous azimuts ; Surveillance des médicaments dans l'eau
N° 665 03/11/08 : Débats parlementaires - L'eau dans le Grenelle I voté par les députés
N° 666 10/11/08 : Redevances pour 2009 ; L'eau dans les recettes du budget 2009 ; Aucune raison de retarder la réforme des SATESE
N° 667 17/11/08 : PRE, mode d'emploi ; Adieu, les CRS bronzés sur les plages ! ; Il y aura de nouvelles microcentrales
N° 668 24/11/08 : Le prix de l'eau vu par ceux qui le fixent ; Le taux du fonds Barnier passerait à 12 % ; Inondation et responsabilité du maire
N° 669 01/12/08 : Grands barrages : et l'environnement ? ; Calcul de la rémunération des SATESE ; compteurs jetables
N° 670 15/12/08 : Toutes les circulaires passent sur Internet ; Contrôle des pulvérisateurs ; Eradication des commissions consultatives
N° 671 22/12/09 :
N° 672 05/01/09 : Stations-service autorisée ; contrôle des pulvérisateurs ; Plafonnement de la part fixe.
N° 673 12/01/09 : L'eau dans le collectif budgétaire 2008 ; Dossiers de concession hydroélectrique ; ICPE autorisées au rabais
N° 674 19/01/09 : Traitement des matières de vidange ; Normes de qualité environnementale ; Urbanisation et desserte par les réseaux
N° 675 26/01/09 : Ingénieurs des mines ; Les mobil-homes paient la redevance d'ANC ; Dématérialisation d'un marché public
N° 676 02/02/09 : Compte rendu 21e colloque du Cercle français de l'eau (1ère partie) ;
N° 677 09/03/09 : Plan de relance ; les DDEA se pencheront sur la biodiversité ; ANC ; arrêtés bloqués, mais tout va bien
N° 678 16/02/09 : Mire de Bretagne ; "Etat exemplaire" ; Quelle organistation our la politique de l'eau ?
N° 679 23/02/09 : Bâtissez sans entrave ; Eaux souterraines dans les SDAGE ; Enfin un usage pour les mines ennoyées
N° 680 02/03/09 : Redevances des offices de l'eau d'outre-mer ; Compte rendu du 21e colloque du Cercle français de l'eau
N° 681 09/03/09 : Contrats de partenariat ; Comment le Sénat traite l'eau dans Grenelle I
N° 682 16/03/09 : Le comité Balladur peu inspiré par l'eau ; Eau de pluie dans un logement isolé ; L'eau dans le Grenelle I au Sénat (suite)
N° 683 23/03/09 : Centralisation des achats de l'Etat ; On peut interdire les marchés publics aux pollueurs ; Règles plus strictes pour le compostage des boues
N° 684 30/03/09 : Guide pour la réhabilitation des sites pollués ; Piscines : PHMB peut-il remplacer le chlore ? ; les SPC ne sont pas adaptés à toutes les crues.
N° 685 06/04/09 : directeurs territoriaux de l'Etat ; Eco-PTZ pour l'assainissement non collectif ; L'intérêt économique des lâchers de poissons.
N° 686 13/04/09 : Un regard transversal sur les SAGE ; En revenant d'Istanbul ; Un poteau d'incendie peut servir à l'arrosage
Table 1er trim 2009
N° 687 20/04/09 : Subvention étendue aux syndicats mixtes de rivière ; Pour des poissons bien élevés ; Le PHMB mal parti pour remplacer le chlore
N° 688 27/04/09 : Même un petit barrage doit être aménagé ; Modernisation des règles pour la petite géothermie ; Vers une régulation européenne du cormoran
N° 689 11/05/09 : Protection agricole de l'eau ; Autorité compétente
N° 690 18/05/09 : Simplification du droit, adaptation du droit à l'outre mer, occupation des biens de l'état
N° 691 25/05/09 : Indemnisation des dommages provoqués par l'épandange agricole des boues d'épuration; Coordination entre les ports de la Seine; Déclaration des forages domestiques
N° 692 01/06/09 : Règles de conditionnalitépour 2009; métrologie communautaire; deuxième lecture de Grenelle I.
N° 693 08/06/09: Les commissions peuvent se rendormir; Comment assainir la Martinique, Paris, capital des UV
N° 694 15/06/09: Pour qu'il ne nous tombe pas sur la tête; Ventes de pesticides; La vie n'est pas un long tuyau tranquille
N° 695 22/06/09: Normalisation française; Traitement de l'eau destinée à la consomation; Fermeture d'un branchement provisoire
N° 696 29/06/09: Gendarmerie maritime et fluviale; Sécurité des ouvrages hydrauliques;
N° 697 06/07/09: Attribution des ministres, vers un pôle de compétivité de l'eau ?; La montagne défend la part fixe
N° 698 13/07/09: Refonte de la directive sur les eaux minérales naturelles, protection des captages prioritaires
N° 699 20/07/09: Nouvelles règles pour les alarmes de piscine, grenelle I, irriguer le désert, mieux proteger le zones humides.
2 trim 2009 TABLE DES SOMMAIRES 2 éme trim 2009
N° 700 27/07/09: Police des ports maritimes et de leur zone fluviale. Secours coordonnés,
Controle sanitaire des eaux de ballast, conceesion d'aménagement, Animaux sauvages, fusion de l'Afssa et de l'Afsset, Certification des eaux de baignade
N° 702 10/08/09: Numéro spécial : loi Grenelle.
N° 703 14/09/09: Compétences de la Nouvelle-Calédonie, pêche de l'anguille, compteur agricole, Pollution des eaux souterraines
N° 704 21/09/09: Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, épandage des effluents agricoles, encore un problème avec une alarme de piscine.
N° 705 28/09/09: Analyse et surveillance des eaux. En attendant la grippe. L'aide française pour l'eau régresse, comité de bassin d'outre-mer, Littoral d'Aquitaine. Irrigation des vignes.
On peut encore curer les cours d'eau. Ependage des boues industrielles.
N° 706 05/10/09 Au contact de l'eau destinée à la consomation humaine. Recouvrement des redevances. Le nouveau décret sur les hydratants est dans les tuyaux.
3 trim 2009 TABLE DES SOMMAIRES 3 éme trim 2009
N° 707 12/10/09 ANC Prescriptions techniques, contrôle, vidanges; Maladies professionnelles; Organisation de défense
N° 708 19/10/09 CCAG des marchés publics; La phytoremédiation contre les polluants émergents; Une usine d'eau potable qui veut favoriser la biodiversité.
N° 709 26/10/09 Fichage des associations, Redevance pour pollution diffuse; Dissection d'un inondation
N° 710 02/11/09 Redevance des agences de l'eau; Réduction des pesticides; DUP obligatoire pour les captages publics.
N° 711 09/11/09 Cultures marines, Liaison Seine-Escaut, Les Etapes contre les inondations.
N° 712 16/11/09 Missions des Direccte, Avances de l'Afitf, Les conférences sur l'eau à Pollutec 2009
N° 713 23/11/09 Un contrat d'objectifs pour la régie des eaux de Paris, Protection des captages, Phytorestore prend racine.
4 trim 2009 TABLE DES SOMMAIRES 4 ème trim 2009
N° 714 30/11/09 Immatriculation des bateaux de plaisance fluviaux, Méthanisation des déchets et des effluents, la loi grenelle II au Sénat, Nouvelles règles de délimitation des zones humides.
N° 715 07/12/09 Contentieux de la commande publique; Direction départementales interministérielles; Fuites d'eau: simplification du droit? L'environnement dans le traité de Lisbonne.
N° 716 14/12/09 Règlement sur les produits phytopharmaceutiques, Iota nucléaires secrets, Formation des Ipef, natura 2000
N° 717
N° 718 04/01/10 L'eau dans le budget 2010 et dans le collectif budgétaire 2009 Abattage des cormorans, Peche des anguilles, redevances d'occupation du domaine public
N° 719 11/01/10 La justice annule la délgation des eaux de Montauban, Fusion de l'Afssa et de l'Afsset, Peche et vente des anguilles, La surveillance des piscines privées ne sera pas réduite.
N° 720 18/01/10 D'un bassin l'autre, entretien avec Monique Chotard, directrice du centre sur l'eau
N° 721 25/01/10 Association agrées ou subventionnées, parc naturel marin de Mayotte, le projet Grenelle II au Sénat
N° 722 01/02/10 Développement durable antillais, une autre aide pour les pecheurs handicapés, Statut des fleuves et des piroguiers en Guyane
N° 723 08/02/10 Méthode de classement des masses d'eau paru au JO du 31/01/10 au 03/02/10
N° 724 15/02/10 Lutte contre les légionelles dans les lieux publics, enrichir la langue verte, déclaration des forages, Les critiques de la Cours des comptes envers la politique de l'eau.
N° 725 22/02/10 Elimination des fluorures dans l'eau en bouteille, Deffere en avait rêvé, CGAAER, refonte du label écologique communautaire
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N° 726 01/03/10 Grandes manoeuvres autour de la tarification sociale, Batailles navales, surveillances et évaluation de l'état des eaux.
N° 727 08/03/10 Suivi informatisé des infractions à la police de l'eau, déchets de la navigation intérieure, ICPE: chasse aux subustances dangereuses
N°728 15/03/10 Service civique, Servituded'écoulement des eaux pluviales, l'écomomie d'eau, Grenelle II les trois chantiers du président du CNE
N°729 22/03/10 Exercice simulation de crue niveau 1910 à Paris, agrément des organismes de surveillance des ouvrages hydrauliques, Astreinte dans les services de l'écologie, Navigation sur la Moselle
N°730 29/03/10 Modulation de la redevance d'assainissement, Récupération de l'eau de pluie, Préserver le gypse, Quand l'ile de france sera sous les eaux
N°731 05/04/10 Observations météorologiques, Zones humides, il est temps d'harmoniser, le nautisme classé dans les sports à risques faible, preparation du forum mondial de l'eau.
N°732 12/04/10 Plus aucune digue pour l'urbanisation, les baignades à traitement biologique vont etre autorisées, la démoustication n'intéresse pas les chimistes, ou réinstaller les pêcheurs mis au chômage par le PCB
N°733 19/04/10 ICPE soumises à enregistrement, rejets et transferts de polluants, Dans tous les cas, 507 captage seront protégés, evaluation des incidences natura 2000
N°734 26/04/10 Cabotage fluvial, aides accrues pour les poissons migrateurs, epuration en montagne
N°735 10/05/10 Concessions de travaux publics, Missions des Draaf, Informations statistiques sur l'environnement, Sécurité des oléoducs et des gazoducs.
N°736 17/05/10 Stockages enregistrés des polymères et pneus, 20% des concessions hydroélectriques à renouveler, les fossés non plus ne devraient plus etre curés, formation des maitres nageurs sauveteurs.
N°737 24/05/10 La réhabilitation de l'ANC n'est plus une priorité, on peut fournir gratuitement de l'eau brute, vers un encadrement volontaire des contrats de fret fluvial, dementèlement de trois réacteurs nucléaires.
Table 2eme trimestre 2010
N°738 31/05/10 Numéro spécial: Le projet de loi Grenelle II à l'assemblée nationale
N°739 07/06/10 Zones sensibles, Le projet de loi Grenelle II à l'assemlée national, Le conseil d'état lance son pavé dans la mare. Qand la loi Grenelle I fait annuler une législative partielle.
N°740 14/06/10 Incidents sur les barrages et les digues, quand le parlement des enfants se mêle de l'actualité, Marne aval: la station d'épuration furtive
N°741 21/06/10 On peut moduler la limite d'application de la PVR, Les anguilles sont les plus sensibles aux PCB, Le projet de loi Grenelle II à l'Assemblée nationale, pêcher dans les sites natura 2000
N°742 28/06/10 Médiation de l'eau; six mois de rodage, Organisation de l'Etat en Île de France, déjà 54 biagnades conformes à la nouvelle directive, LE sedif en reprend pour 12 ans avec Véolia
N°743 05/07/10 Conseil économique, social et environnemental, Plan végétal pour l'environnement, comité national du développement durable
N°744 12/07/10 Station d'épuration dérogatoire et illégale, Classement des équipements touristiques, les curistes sont plus exposés au légionelles
N°745 19/07/10 Numéro spécial L'eau dans la loi Grenelle II (articles 1 à 93)
N°746 26/07/10 Numéro spécial L'eau dans la loi Grenelle II (articles 94 à 150)
N°747 02/08/10 Numéro spécial L'eau dans la loi Grenelle II (articles 151 à 209)
N°748 09/08/10 Numéro spécial L'eau dans la loi Grenelle II (articles 210 à 257)
N°749 06/09/10 Signalisation des ouvrages sur les cours d'eau, Bandes enherbée le long des cours d'eau, le carénage à l'échouage c'est fini pour de bon, JO du 11 au 28/07/10 Modernisation de l'agriculture, de la forêt et de la pêche, Preservation des anguilles.
N°750 13/09/10 Droit d'évocation du préfet de région, Déchets des mines et des carrières, crimes de guerre environnemental, JO du 29/07 au 21/08 2010, installation de méthanisation enregistrées
N°751 20/09/10 Etat et protection des masses d'eau superficielle, Stockafe des déchets des carrières JO du 22 au 27/08 2010
Table 3ème trimestre 2010
N°752 27/10/10 Chaudières soumises à autorisation; sécurité civile, Bon état écologique des eaux marines; utilisation de l'eau épuré pour l'irrigation
N°753 04/10/10 Stations-service pour les gaz liquéfiés; Pêche de l'anguille, ANC agréés. Le Canal du Havre; les apports du débat public
N°754 11/10/10 ANC agréés, Organisation du Cetmef, La France preservera les anguilles, Eaux de pluie: le rêve et la réalité
N°755 18/10/10 Controle technique impossible pour les bateaux, Transformer un collecteur pluvial en collecteur unitaire, pas encore de visa pour les carpes chinoises, les baignades biologiques seront réglementées, le plan digues s'appliquera bientôt, station d'épuration dans toutes les agglomérations
N°756 25/10/10 Epic de la Nouvelle-Calédonie, l'eau de pluie entrera dans les écoles, relance des microcentrales, Information géographique, stockage géologique di carbonneet pollution marine
N°757 01/11/10 Usines des eaux antisismiques, Le float-tube est bien une embarcation, Les salariés doivent bénéficier d'eau potable, redevances des agences de l'eau pour 2011, Pêche de l'anguille
N°758 08/11/10 Déclaration des pêcheurs d'anguille, Le brevet des maitres nageurs descend d'un cran, Les conférences sur l'eau à Pollutec 2010, Code des transports, Démoustication, Natura 2000, declassement du barrage du Tech, Délilmitation des bassins fluviaux.
N°759 15/11/10 Tarification sociale de l'eau, Pesticides à votre santé, Les conférences sur l'eau à Pollutec 2010, Zone de protection naturelle du plateau de Saclay.
N°760 22/11/10 Nouveaux maitres-nageurs-sauveteurs, Pêche de la civelle, Gouvernement, Stockage aérien des liquides inflammables, réseaux protégés contre le feu,
Gestion des débits rejetés, réduire les arrêts de traitement des effluents, surveillance du milieu récepteur, stockage des déchets inertes, Garanties financières,
surveillance des eaux, traitement des lixiviats, remise en état du stockage, statuts de l'Aten, débit minimal réduit, Rejets de Flamanville.
Table 4ème Trimestre 2010
N°761 29/11/10 Attributions des ministres, comment résillier un marché public, les Xème programmes concentreront leurs aides. Projet innovant pour l'énergie et le gaz carbonique, Environnement breton, Irrigation des vignes
N°762 13/12/10 Marchés publics litigieux, départementalisation de Mayotte, a la chasse aux médicaments dans l'eau, Pollutec, Electricité hydraulique, Marchés publics litigieux, poissons migrateurs, redevance pour pollution diffuses.
N°763 20/12/10 Regulation des cormorans, vidanges des fosses septiques, reformette des collectivités territoriales. Cooperation contre les inondations, transpor de matières dangeureuse sur le Rhin, Parc national des calanques, transport fluvial des matières dangereuses.
N°764 03/01/11 Organisation de l'état dans l'outre-mer, Directive-cadre sur les déchets, Pêche maritime à pied, Guichet unique pour la déclaration des réseaux, gestion durable des espaces agricoles, direction de l'environnement, police de l'eau et de la pêche en eau douce, directive cadre sur les déchets, Pollution agricoles en Bretagne,Chasse sur le domaine public maritime.
N°765 10/01/11 Relevement de la redevance VNF dans la facture de l'eau, composition du Cese, Poles d'excellence rurale, Droits des passager fluviaux et obligations des transporteurs, Acquisition des biens inondés par Xynthia, Redevance pour pollutions diffuses, compétence national des agences de l'eau
N°766 17/01/11 Exploitation hydroelectrique de la Romanche
N°767 24/01/11 Travailleurs sous pression, Pêche en eau douce, Préjudice moral d'un exproprié, regroupement et modernisation des élevages, desserte des ports fluviaux, eaux minerales naturelles, navigation fluviale, solidarité pour l'eau et l'assainissement, sites natura 2000
N°768 31/01/11 Exploitation des mines et des gites géothermiques, exclusion des eaux thermales, dix ans de prisons pour les pollutions les plus graves, Exploitation aurifère en Guyane, poursuite de l'autoroute A 63
N°769 07/02/11 ANC agrées, Factures d'eau impayées le FSL remplacera les abandons de créance, loi Cambon, Langue Verte, peche à pied professionnelle, Information géographique, la loi littoral s'impose aux usines d'eau potable, Calcul 'une participation pour l'utilisation d'un reseau d'eau
N°770 14/02/11 Suspension de la pêche à la civelle, La PVR se fond dans la taxe d'aménagement, Réutilisation des eaux usées, encore un luxe, Digues une logique de protection différente des PPRN
N°771 21/02/11 Nouveau cahier des charges des baux de pêche de l'Etat, Blanchisseries déclarées, Irrigation prolongée dans les ZRE, Rapport de la Cour des comptes sur l'eau: en progrès mais peut mieux faire, Payer la pollution
N°772 28/02/11 Reseaux mode d'emploi du guichet unique, L'etat dans les organisme de bassin, Certaines eaux de source vont perdre cette dénomination, Peche associative: la crise efface l'embellie, Reprende 5M€ aux agences de l'eau, Natura 2000, information geao graphique, conservatoire du littoral
N°774 14/03/11 Comment supprimer un branchement provisoire, Quand un immeuble ne peut pas etreraccordé à l'égout, Les MAE pourront etre singnées après 60 ans, Peche à la civelle, directeur de l'Ifore, Pnr, Boue d'épuration compostées, Les abattoirs mobiles sont trop polluants, etats chimique des masses d'eau, Pourquoi les parcs naturels ne sont pas des mécènes., pollutions souterraines.
N°775 21/03/11 Le veilleur du Grenelle de l'environnement, Distilleries et blanchisseries soumises à enregistrement, Aménagement de la Seine à l'amont de Paris, Décentralisation insuffisante en Polynésie
N°776 28/03/11 Les eaux de baignade devront viser l'excellence, petit cours de mauvaise foi, Gaz de schiste: tout est bloqué jusqu'à juin, hydrogéologues agréés, pas de poissons OGM dans les aquariums français, aucun reseau d'eau ne peut échapper au contrôle sanitaire.
N°777 04/04/11 Stations-service et dépôts d'essence, Quand un PPRI apporte une prime à l'investissement, Abandon d'un forage communal, redevances des agences de l'eau, innondations, Hydroélectricité, Poulet à la salmonelle, Départementalisation de Mayotte, Ecocondition, Travaux pénibles, Dividendes des ports, Mise à jour des règles d'entretien des cours d'eau, Poursuite de Seine-Nord Europe
N°778 11/04/11 Trouble du voisinage et protection de l'environnement, bien-être des animaux de cirque, Tarif d'assainissement différen entre desu vallées, le Sedif invente le chèque eau, centrales hydroélectriques déclassées, PNR, Reach pour les militaires, Natura 2000, PCS,
N°779 18/04/11 Défense de la concession à la française, bientôt une comptabilité des pollutions aquatiques, retaard de la Deru: La France risque d'être condamnée, Changement d'affectation temporaire d'une parcelle irriguée, Schiste, Natura 2000, Fermeture de la peche à la Civelle, ceéation de l'Anses, innondations, dreal , eau et energie.
N°780 02/05/11 Pecher en bon français, on peut soumettre les projets d'ICPE aux CLE, le rendez-vous de 2015 sera respecté, cultivons notre jardin, sécheresse, protection civile franco-roumaine, pêche aux engins et aux filets, afitf, reserve naturelle géologique, le plan de gestion de l'anguille est parfait, continuité écologique.
N°781 09/05/11 Police militaire de l'eau et des installations classées, Un guide pour l'inentaire des réseaux d'eau, changer les redevances en cours de contrat, plan d'action pour le milieu marin, payer la pollution, pêche à la civelle, location des données géographiques entre services publics, eau et assainissement à Saint-Martin, médicaments dans l'eau, le plan arrive.
N°782 16/05/11 Numéro spécial: code de l'énergie.
N°783 23/05/11 Redevances sur les pêcheurs et sur les agriculteurs, ANC agrées, Sécurité informatique, payer la pollution, amélioration du droit, vallée de la SeineTraitement des eaux de ballast, agriculture durable, catastrophes naturelles, préemption rurale, Sécurité des barrages et des digues
N°784 30/05/11 Regrouper les nouvelles réglementations, Utilisation payante des informations de l'état, Coup de pouce pour l'épuration dans les DOM, contrat administratif: quand demander un indemnité, archéologie préventive, natura 2000, electricité dans les boues d'épuration , Lutte contre le braconnage maritime
N°785 06/06/11 Pollutions spatiales, E.coli, un point sur l'évolution des corps de l'environnement, la France encouragera les élèvages d'anguilles, études de dangers sur les voies d'eau, Héritages miniers, Achat du plan cadastral, Le plan des digues tiendra compte des situations locales, investissements pour la voie d'eau, un coup de pouce pour l'assainissement avant 2015,
Etang de Thau il faudra faire plus, A chaque commune de définir ce qu'est un grand nombre de baigneurs., un point sur l'état des masses d'eau, l'agence de l'eau peut taxer une fontaine.
N°786 13/06/11 Conseil national de la mer, on ne vendra pas d'eau de table, une belle prime pour les bassines d'irrigation, épandage aérien des pesticides, le sispea à la diète, conseil national de la mer
N°787 20/06/11 Nouvelles missions du CSTB, les zones inondables s'urbanisent toujours, Ecophyto 2018: tout est prêt, papier écologique, Bunga-bunga, Nouvelles missions du CSTB, les zones inondables s'urbanisent toujours, prevention des pollutions accidentelles, ecophyto 2018 tout est prêt
N°788 27/06/11 Climat et énergies renouvelables, Rapport sur le développement durable, une petite réforme de la pêche en vue , Payer la pollution, Certification environnementale des exploitations agricoles, rapport sur le développement durable., Natura 2000
N°789 04/07/11 Les plombiers doivent être qualifiés, contrats d'aménagment en Île-de-France, Plan d'adaptation au changement climatique, Payer la pollution, retrait sans indemnité d'une autorisation délivrée au titre de la police de l'eau, Navigation sur le Rhin et la Moselle, Natura 2000, préemption rurale, concession hydraulique, réserves naturelles, microcentrales hydrauliques, effeluents des aquariums, plan d'apaptation au changement climatique, gaz de schiste
N°790 11/07/11 Modernisation de l'outre-mer, Elaboration, révision et modification des PPRN, Financement du guichet unique, Trame verte et bleue, Respectez la Corse, Organisation de la DGCCRF, Elargissement de la RCEA, Refonte du BNSSA, Navigation de plaisance, Météo-France, Irrigation des vignes, Elaboration, révision et modification des PPRN
N°791 18/07/11 Relèvement de la taxe VNF, Label écologique de l'union euopéenne, les eaux pluviales dans les documents d'urbanisme, reglementation de la taxe pluviale, contre les marées noires, Station d'épuration dérogatoire, taxe sur l'électricité hydraulique.
N°792 25/07/11 Dechets dangereux, l'agriculture prend au serieux le changement climatique, un premier Pnacc pour voir.
N°793 01/08/11 Recupération de l'eau de pluie, utilisation des pesticides, gaz de schiste, agrément et participation des associations de protection de l'environnement, Natura 2000.
N°794 08/08/11 ANC agrées, Agrément de la FNPF, conseils du Schapi, terres agricoles de l'outre-mer, qualité du transport fluvial, sécheresse
N°795 16/08/11 Evolution de la Guyanne et de la Martinique, Gestion du marais Poitevin, Service public en temps de crise, ebauche d'une comptabilité européenne de l'environnement, demantèlement de la centrale des monts d'Arrée, information sur la police de l'eau, suivi de la gestion des niveaux d'eau, informations sur les marchés publics, acquaculture marine, verdissement de la PAC? Traitement des déchets dangereux, ligne à grande vitesse, nominations VNF.
N°796 22/08/11 Procédure d'évaluation des incidences Natura 2000, plongée subaquatique, forum mondial de l'eau, Dérogation à la directive nitrate pour la Flandre, surveillance des =eaux de surface et souterraines, procédure d'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000, etat des masses d'eau.
N°797 26/09/11 Gestion intégrée de la meuse, Usine à béton enregistrées, sécurité civile, marchés publics, innondation, chasse aux cormorans, décharges de sédiments, administration de la mer, piroguiers de la gendarmerie, marais poitevin, brigade fluviale, cemagref et Inra
N°798 03/10/11 Deru, la mise au normes s'étends aux petites stations, aménagement du territoire, Seine-Normandie: Anne Le Strat bat André Santini, Hydroelectricité, rejets du Cern, évaluation environnementale, réserve naturelle, Rejets de la centrale de Civaux
N°799 10/10/11 Energies renouvelables, ANC agrées, La cresson dans l'impasse, Programme de surveillance de l'état des eaux, prevention des submersion marines, tous les particuliers doivent payer la redevance pour la pollution domestique
N°800 17/10/11 Désignation des commissaires enquêteurs, Qualité des eaux de baignade, Tous écolos au sénat, Qualité des eaux de baignade, droit et politique de l'eau, contrôle de la dette publique, barrage de Grand'Maison, protection du Mont-Saint-Michel, Pêche de l'anguille, Navires de plaisance
N°801 24/10/11 La sécheresse a laissé des traces dans les esprits aussi, Inquiétudes sur la ressource, Travaux souterrains à proximité des réseaux
N°802 31/10/11 Conservatoires régionaux d'espaces naturels, Participation du public à la réglementation sur les ICPE, Les irrigants de la Dordogne pourront stocker l'eau, application renforcé de la directive nitrate, Contrôle sanitaire des eaux , Préemption rurale, marchés publics militaires, forum mondiale de l'eau, Gaz de schiste
N°803 07/11/11 l'IGN devient l'IGN, Emissions de CO2 du transport fluvial, Redevance s des agences de l'eau , Stockage géologique du CO2, boues d'épuration normalisées, rejets non radioactifs, marais poitevin, redevances des agences de l'eau
N°804 14/11/11 90M€ pour les retenues collinaires, agrément des laboratoires d'analyse des eaux, Machines d'épandage des pesticides, l'assemblée nationale encadre déjà les Xemes programmes d'intervention des agences de l'eau, agrément des laboratoires d'analyse des eaux, pêche de la civelle, Résistance des ponts-canaux, Marais poitevin et Afitf, Bateaux électriques et biocarburants.
N°805 21/11/11 Remplissage et vidange des liquides inflammables, tous les PPRN devront être modifiés, Les conférences sur l'eau à Pollutec Horizons 2011, l'Italie obtient une large dérogation à la directives nitrates, réutilisation des eaux pluviales
N°806 28/11/11 Sécurité des barrages et des digues, Vente du biométhane, Pêche de la civelle en eau douce, premier baromètre sur la préservation des ressources en eau et des millieux aquatiques, extension de Port-la-nouvelle,Annonce des crues de la Moselle, Navigation sur le Rhin
N°807 05/12/11 Numéro spécial, partie réglementaire du code général de la propriété des personnes publiques
N°808 12/12/11 Eau et assainissement à Mayotte, redevance pour les pollutions diffuses, biocarburants durables, Xes programmes le sénat augmente les dépenses mais rejette les recettes, pertubateurs endocriniens, accélérer le plan Ecophyto 2018, Redevances pour pollutions diffuses, géothermie, Conchyliculture, Hydroélectricité, Données sur la qualité sanitaire des eaux; Biocarburants durables, Pêche maritime de la civelle, Recyclage des mâchefers d'incinération
N°809 19/12/11 Aménagement de la Corse, Les Sieg vus depuis Paris, Pêche maritime des anguilles, A la fin Xes programmes, l'Etat fera les poches des agences de l'eau, Prélèvement d'échantillons, Redevance des élevages, inondations, Fret fluvial, rejets de la centrale de Chinon, Natura 2000, Pêche maritime des anguilles
N°810 02/01/12 Remise du fichier des abonnés à l'eau, Redevances des centrales à béton, Epandage agricole dans les zones vulnérables, mesure des prélèvements d'eau, station d'épuration dérogatoire, Stockage souterrain des déchets radioactifs, géothermie, Marais Poitevin
N°811 09/01/12 Aquarium de la Porte Dorée, taux d'accident du travail, Chartes des parcs nationaux, Taxe soda sur l'eau sucrée, ceinture pour les opérateurs de l'état, surtaxe en cas de rejet de sédiments, redevance sur les substances dangeureuses, la TVA sur l'assainissement passe à 7%, modernisation de la flotte fluviale, navigation de plaisance, Lutte contre les inondations, Rejets radioactifs, Navigation internationale
N°812 16/01/12 Réforme de l'enquête publique en matière d'environnement, Enquête publique électronique, réformes des études d'impact, modification d'une réserve naturelle, réforme de l'enquête publique en matière d'environnement,
N°813 23/01/12 Exploration des mines en Guyane, contrôle des pulvérisateurs agricoles, ANC agrées, Bruxelles met les trois gros dans le même sac, Calculer son empreinte en carbone, Pêcher sur la toile, Consommation d'eau des locaux professionnels, Contrôle des pulvérisateurs agricoles, indemnisation des agriculteurs, equipement de l'outre-mer, Surveillance de la navigation maritime, Subvention aux associations
N°814 30/01/12 Information sur les rejets radioactifs, Installations classées soumises à réexamen périodique, Création des réserves naturelles, Elaboration du Scot et du PLU
N°815 06/02/12 Harmonisation des polices administratives et judiciaires de l'environnement, n° spécial.
N°816 13/02/12 Indemnisation des calamités agricoles, audit du ministère de l'écologie, Chaudières à biogaz enregistrées, compensation des obligations de services public, Analyse de l'eau , pas de taxe en 2012 sur les barrages, Hydroelectricité, convention de rejet à l'égout, Energies marines
N°817 20/02/12 Quatrième code forestier, Procédure de classement des PNR et des PNM, Redevances d'irrigation pour les OUGC, Réforme de voies navigables de France, Unification du régime des GIP,.
N°818 27/02/12 Réglementation des installations nucléires de base, appliquer le principe de précaution, pêche de l'anguille, Chasse aux fuites dans les réseaux d'eau potable. Politique de la mer et du littoral
N°819 05/03/12 Grenelle de la mer, Restaurer les continuités écologiques, Suivi local des ICPE, navigation intérieure, prévison des crues, le Cemagref devient l'Irstea
N°820 12/03/12 Securité des travaux près des réseaux, nouvelles règles pour la plongée subaquatique
N°821 26/03/12 Une concession hydroélectrique selon les nouvelles règles, pollutions marines orphelines, ciment en contact avec l'eau potable, canal de Marseille au Rhône, Epandage de pesticides, transport fluvial
N°822 02/04/12 Pêcheurs amateurs aux engins et aux filets, Stations d'épuration flottantes sur le Rhin, Surveillance environnementale des réseaux, Traitement des eaux usées de l'industrie, fermeture de la pêche à la civelle, Oh les belles coquilles, parc national des calanques, verdissement du droit de l'urbanisme, surveillance environnementale des reseaux
N°823 09/04/12 Codification de la sécurité civile, droit européen des marchés publics, DECI la fin des indécisions, l'eau dans le collectifs budgétaire de mars, inondations, majoration des droits à construiire, pêche de la civelle, codification de la sécurité civile, videosurveillance contre les inondations, analyse des risques en Nouvelle-Calédonie, Navigation sur la Moselle, police de l'eau, droit européen des marchés publics, Gazole fluvial
N°824 16/04/12 Petite simplification du droit, Surveillance des forages d'hydrocarbures, conseil national de la mer et des littoraux, Limitation du phosphore dans les détergents, convention constitutive d'un GIP, Remboursement des soins thermaux, convention collective, prélèvement d'eau, Parcs nationaux, PNR des Préalpes, Contrats agricoles dans les zones inondables, consultation du public du bassin, simplification du droit des carrières,
restauration des milieux aquatiques, l'irrigation devient d'intérêt général, Marchés publics sans mise en concurrence, prévision des crues, Commissaire du Gouvernement auprès d'EDF, ICPE, Natura 2000, Pêche de la Civelle