Année de parution :1-01 00:00:01 Auteur(s) :MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE, MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Maître d'ouvrage : MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Maître d'œuvre :MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Nature(s) :NOTE TECHNIQUES, ARRETE DE DESIGNATION Thème(s) :REGLEMENTATIONS
Désignation des ZPS par arrêté ministeriel
Note technique de cadrage du Muséum d'Histoire Naturelle, formulaire standard des données Natura 2000
Arrêté de désigantion de la ZPS de l'estuaire et des marais de la Basse Seine
Liste de 117 ZPS notifiées à la commission avant le décret du 08/11/2001