Centre documentaire

CONVENTION OSPAR

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Commission OSPAR pour la protection du lieu marin de l'Atlantique du nord-est
Maître d'ouvrage : Commission OSPAR pour la protection du lieu marin de l'Atlantique du nord-est
Maître d'œuvre : Commission OSPAR pour la protection du lieu marin de l'Atlantique du nord-est

Nature(s) : 2 Rapports
Thème(s) : REGLEMENTATIONS

DOC 1 : "CONVENTION OSPAR 1992"

PREAMBULE ET ARTICLES

ANNEXE 1: sur la prévention et la suppression de la pollution provenant de sources telluriques

ANNEXE 2: sur la prévention et la suppression de la pollution par les opérations d'immersion ou d'incinération

ANNEXE 3: sur la prévention et la suppression de la pollutionn provenant de sources offshore

ANNEXE 4: sur l'évaluation de la qualité du milieu marin

ANNEXE 5: Sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime



APPENDICE 1: critères de définition des pratiques et techniques visées au paragraphe 3b de l'article 2 de la convention

APPENDICE 2: critères visés au paragraphe 2 de l'article 1 de l'annexe 1 et au paragraphe 2 de l'article 2 de l'annexe 3

APPENDICE 3: critères de détermination des activités humaines



DOC 2 : ACTIVITES D'OSPAR

1/Informations générales

2/Travaux accomplis

APPENDICE 1: Activités de l'homme à évaluer par rapport à leur impact sur le milieu marin, ses espèces, ses habitats et sa diversité biologique

APPENDICE 2: Liste Ospar des produits chimiques devant faire l'objet de mesures prioritaires

APPENDICE 3: Secteurs déterminés devant faire l'objet de programmes et mesures

APPENDICE 4: Sustances et groupes de substances provenant de sources diffusées et devant faire l'objet de mesures prioritaires

ANNEXE 1: Réunions qui se sont tenues dans le cadre d'Ospar

ANNEXE 2: Nouveaux rapports Ospar

ANNEXE 3: Mesures adoptées par Ospar 1999

Mot(s) clé(s) : composés organiques, habitats, ouvrages d'art et installations, pesticides, physico-chimie de l'eau, rejets eau, sels métalliques et organiques

Demande de renseignement

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