Centre documentaire

DTA 2001

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : SGAR Pays de Loire, DIREN
Maître d'ouvrage : Préfecture des Pays de Loire
Maître d'œuvre : SGAR Pays de Loire, DIREN

Nature(s) : dossiers d'avant-projet/ listes et cartes concernantles espaces exceptionnels et remarquables
Thème(s) : SCHEMAS AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DOC 1: CANEVAS DE L'avant-projet de la DTA de l'estuaire de la Loire

1/LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES DE L'ETAT EN MATIERE D'AMENAGEMENT ET D'EQUILIBRE ENTRE LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT,DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE

-L'organisation de l'espace estuarien

-Le développement durable de l'estuaire

-La préservation et la mise en valeur de la trame verte

2/LES PRINCIPAUX OBJECTIFS DE L'ETAT EN MATIERE DE LOCALISATION DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE GRANDS EQUIPEMENTS

-Rapprocher la métropole des centres de décision nationaux et internationaux

-Les liaisons métropolitaines interurbaines

-Les grand équipements

3/LES MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS PARTICULIERES AU LITTORAL



DOC 2: dossier relatif au projet de trame verte de l'estuaire de la Loire



-Liste des espaces exceptionnels et remarquables, cartes correspondantes



DOC 3: Avant-projet de la DTA, document provisoire



INTRODUCTION: Le contexte juridique et le contenu de la DTA de l'estuaire



1/LE DIAGNOSTIC, LES ENJEUX ET LES AMBITIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'ESTUAIRE



2/LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES DE L'ETAT EN MATIERE D'AMENAGEMENT ET D'EQUILIBRE ENTRE LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT,DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE



-Renforcer le rayonnement du Bi pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire

-Favoriser l'émergence d'un réseau de pôles secondaires

-Conforter le développement durable de l'estuaire

-Préserver et mettre en valeur les espaces naturels et ruraux de l'estuaire



3/LES PRINCIPAUX OBJECTIFS DE L'ETAT EN MATIERE DE LOCALISATION DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DES GRANDS EQUIPEMENTS,AINSI QU'EN MATIERE DE PRESERVATION DES ESPACES NATURELS, DES SITES ET DES PAYSAGES



-La localisation des grandes infrastructures de transport

-La localisation des grands équipements

-La préservation des espaces naturels



4/LES MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS PARTICULIERES AU LITTORAL



DOC 4: Réunion plénière de concertation du 22 février 2002

Mot(s) clé(s) : navigation de commerce, occupation du sol, ouvrages d'art et installations, paysage, statut et protection du foncier, tourisme nature, zones humides

Demande de renseignement

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