Centre documentaire
DTA 2006
Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Préfecture des Pays de la Loire
Maître d'ouvrage : Préfecture des Pays de la Loire
Maître d'œuvre : Préfecture des Pays de la Loire
Nature(s) : Directive territoriale d'aménagement
Thème(s) : SCHEMAS AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
SOMMAIRE :
INTRODUCTION :
- Fondement législatif de la D.T.A
- Elaboration de la D.T.A
- Contenu de la D.T.A
- Précisions relatives au statut et au rôle de la D.T.A
TITRE 1 : LE DIAGNOSTIC, LES ENJEUX
- Le développement métropolitain
- Des activités économiques en mutation
- Des espaces naturels, des sites et des paysages à préserver
- Les particularités géographiques du littoral
TITRE 2 : LES OBJECTIFS DE LA D.T.A
- Objectif n°1 : affirmer le role du bi-pole Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand ouest
- Objectif n°2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l'estuaire
- Objectif n°3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l'etuaire
TITRE 3 : LES ORIENTATIONS DE LA D.T.A
- Orientations relatives à l'équilibre entre le développement, la protection et la mise en valeur du bipole Nantes-Saint-Nazaire
- Orientation relative au développement équilibre de l'ensemble des composantes territoriales de l'estuaire
- Orientation relative à la protection et à la valorisation des espaces naturels, des sites et des paysages
- Modalités d'application de la loi "Littoral"
TITRE 4 : LES POLITIQUES D'ACCOMPAGNEMENT
- Objectif n°1 : affirmer le role du bi-pole Nantes-Saint Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand ouest
- Objectif n°2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l'estuaire
- Objectif n°3 : protéger et valoriser les espaces naturels, les sites et les paysages de l'etuaire
Mot(s) clé(s) : développement, statut et protection du foncier, environnement