Centre documentaire

CIAT MATIGNON 2000

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : CIADT
Maître d'ouvrage : CIADT
Maître d'œuvre : CIADT

Nature(s) : Dossier de presse
Thème(s) : SCHEMAS AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

SOMMAIRE :



1) Schémas de services collectifs

- Le CIADT précise le contenu des futurs schémas de services collectifs

- Des objectifs et des cadres territoriaux d'application communs pour satisfaire aux besoins économiques, sociaux et environnementaux

- Les 9 schémas de services collectifs : une élaboration partagée

- Calendrier d'adoption des schémas de services collectifs

- Les différents schémas de services collectifs



2) Contrats de plan Etat - Région 2000/2006

- Négociation des contrats de plan entre l'etat et les regions est pratiquement achevée

- Objectifs assignés aux contrats de plan

- Moyens engagés

- Contrats évaluée

- Avenants aux contrats de Plan Etat-Region



3) Politique d'implantation territoriale des Emplois Publics

- Bilan des transferts d'emplois publics (90-99)

- Evaluation de la politique des transferts d'emplois publics

- Mesures nouvelles



4) Mesures territoriales



5) Avenants marée noire et intempéries

Mot(s) clé(s) : développement, exploitations agricoles, occupation du sol, ouvrages d'art et installations, risques industriels, risques naturels, statut et protection du foncier, enseignement

Demande de renseignement

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