Centre documentaire

Analyse des problématiques liées aux usages de l'eau en zones humides littorales de type "marais endigués"

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Romain PETITFILS
Maître d'ouvrage : Forum des Marais Atlantiques
Maître d'œuvre :

Nature(s) : Mémoire de travail de fin d'études (Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes)
Thème(s) : ZONES HUMIDES GENERALITES

INTRODUCTION



PREMIERE PARTIE: GENERALITES

Titre 1 - Présentation

I - Forum des Marais Atlantiques

II - Marais des Olonnes

III - Marais de l'Ile de Ré

IV - Marais de la Seudre

V - Marais de Brouage



Titre 2 - Les instruments

I - Le domaine public

II - Les associations syndicales

III - Les sources de droit

IV - La cartographie



DEUXIEME PARTIE:PROBLEMATIQUES

Titre 1 - Flou juridique (Marais des Olonnes)

I - La gestion

II - Le problème

III - Les conséquences

IV - Les solutions envisageables

V - Comment résoudre le problème



Titre 2 - Les limites du Domaine Public Maritime (Marais de l'Ile de Ré)

I - La gestion

II - La limite du Domaine Public Maritime

III - La laisse des plus hautes eaux



Titre 3 - L'eau, un bien commun (Marais de la Seudre et de Brouage)

I - L'organisation

II - La gestion



TROISIEME PARTIE: LES ACTEURS PARTENAIRES D'UNE BONNE GESTION

I - Les acteurs économiques

II - Les acteurs à vocation environnementale et de loisirs

III - Les services de l'Etat et les acteurs publics

IV - Le Forum des Marais Atlantiques



CONCLUSION



BIBLIOGRAPHIE



RESUME



ANNEXES



Complément de Jean PARMANTIER, Juriste, ancien chargé d'enseignement à l'Ecole Nationale du Cadastre

Mot(s) clé(s) : aménagements hydrauliques, cultures marines, économie, élevage, gestion hydraulique , limites administratives, pêche professionnelle, ressource en eau, statut et protection du foncier, zones humides

Demande de renseignement

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