Centre documentaire

RAPPORT D'EVALUATION DES ZONES HUMIDES

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : PAUL BERNARD
Maître d'ouvrage : COMMISSARIAT GENERAL AU PLAN
Maître d'œuvre : COMITE INTERMINISTERIEL DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, PREMIER MINISTRE, COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN

Nature(s) : RAPPORT
Thème(s) : ZONES HUMIDES GENERALITES

1- Déroulement de l'évaluation - chronologie factuelle et méthodologique :

- projet d'évaluation et avis du conseil

- composition de l'instance et ses travaux

- élaboration de propositions



2- Présentation générale des zones humides :

- mauvaise réputation, poids du passé, systèmes modifiés, régression

- volonté de sauvegarde, définitions et typologies



3- Fonctionnement et rôle des zones humides :

- fonctions principales

- mécanismes et conséquences de la dégradation des zones humides



4- Evaluation de l'état écologique des zones humides durant la période de l'évaluation :

- évolution des éléments constitutifs des milieux humides

- évolution du fonctionnement des zones humides

- bilan négatif sur l'échantillon retenu



5- Impact des politiques sectorielles et des politiques de protection sur les zones humides :

- causes générales de l'évolution des zones humides

- place des politiques sectorielles dans l'évolution des zones humides

- effets des politiques de protection et d'intégration

- exemple des Etats-Unis, du Danemark et de la Suisse



6- Point de vue des différents opérateurs :

- perception des zones humides par les opérateurs des politiques publiques

- diagnostic d'ensemble



7- Considérants et recommandations :

- stratégie volontaire

- programme d'action

Mot(s) clé(s) : écosystème, inventaire, végétation hydrophile, zones humides

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