Centre documentaire

GUIDE TECHNIQUE DES DROITS ET DEVOIRS EN ZONE HUMIDE

Année de parution : 1-01 00:00:01
Auteur(s) : Parc naturel régional des caps et marais d'opale
Maître d'ouvrage : PNR des Caps et Marais d'Opale
Maître d'œuvre : PNR des Caps et Marais d'Opale

Nature(s) : guide technique
Thème(s) : ZONES HUMIDES GENERALITES

SOMMAIRE



1- Les zones humides

- Définition d'une zone humide

- Disparition des zones humides

- Zones humides du Parc Naturel régional des Caps et Marais d'Opale



2- Droits et devoirs liés à l'eau

- Fonctions hydrologiques des zones humides

- Cours d'eau non domaniaux et le droit

- Rivières Wateringues et le droit

- Cours d'eau domaniaux et le droit

- Milieux humides et le droit

- Etangs et plans d'eau et le droit



3- Droits et devoirs liés aux activités économiques et aux loisirs

- Enjeux liés au maintien des prairies humides

- Impacts de la populiculture

- Caravanage et le droit

- Camping et le droit

- Terrains aménagés et le droit

- Habitations légères de loisirs et le droit



4- Droits et devoirs liés au patrimoine naturel et paysager

- Loi sur la protection de la nature

- Les ZNIEFF

- Sites inscrits et sites classés



5- Organigramme et adresses

6- Glossaire

Mot(s) clé(s) : limites administratives, statut et protection du foncier, zones humides

Demande de renseignement

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