Centre documentaire
Le centre documentaire du GIP Loire Estuaire rassemble plusieurs centaines de références sur la Loire, de la Maine à la mer, à travers une cinquantaine de thématiques. Il réunit des études et rapports scientifiques publiés sur la Loire et l'estuaire, depuis le milieu des années 1950, et ne cesse de s'enrichir.
Le GIP Loire Estuaire propose un accès à ses ressources documentaires à travers la mise en ligne de fiches descriptives précisant entre autres le titre, l'auteur, l'année, un résumé. Parmi la cinquantaine de thématiques, celles traitant de la faune, de la sédimentologie, de la flore, des schémas d'aménagement du territoire, de la qualité des eaux et des autres estuaires, sont largement représentées.
Les documents ne sont pas téléchargeables mais peuvent être consultés sur place le mercredi de 9 h à 12 h sur rendez-vous. Il vous suffit d'adresser votre demande à gip@loire-estuaire.org
ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L'ENVIRONNEMENT (ACNAT)
01 janvier 1987, Communauté économique européenne/DRAE/Ministère de l'environnement
AIDES NATIONALES DANS LES ZONES SENSIBLES DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT
01 janvier 1987, CEE
CONVENTION DE MONTEGO-BAY 1982 - DROIT DE LA MER
01 janvier 1995, S.Luneau
DECRET DU 29 JUIN 2001 MODIFIANT LE CODE DES PORTS MARITIMES
01 janvier 2001, ministère équipement
DECRET PROCEDURE DELIMITATION DU RIVAGE DE LA MER - 29 MARS 2004
01 janvier 2004, ministère équipement, transport, mer
JURISPRUDENCE - CONSEIL D'ETAT DU 23/04/1982 : TERMINAL METHANIER 1976
01 janvier 1982, conseil d'Etat
LOI LITTORAL - LISTE DES COMMUNES DES ESTUAIRES INCLUSES
01 janvier 2004, Ministère Equipemeent

